Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné

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Historique des marchés

36

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Marché d'exploitation - maintenance de la piscine Tournesol de Charvieu-Chavagneux

    Attribution
    3 nov. 2026Avis n° 26-106093
    Voir les détails de l’avis 26-106093

    La présente consultation concerne l'exploitation et la maintenance de la piscine Tournesol située à Charvieu-Chavagneux. L'exploitation et la maintenance portent sur les installations techniques de la piscine (chauffage, ventilation, production d'ECS sanitaire, traitement d'eau et réchauffage des bassins), ainsi que la garantie totale des équipements. La durée du marché est de six ans ferme, à compter de sa date de notification

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    404 674 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : DALKIA

      Montant : 404 674 EUR

      Date du contrat : 30 octobre 2026

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  • Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public

    Attribution
    17 sept. 2026Avis n° 26-89536
    Voir les détails de l’avis 26-89536

    La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 660 000 euro(s) HT. Le montant maximum attaché à chacune des communes membres est renseigné dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    660 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    15

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : GEOSAT

      Montant : 660 000 EUR

      Date du contrat : 15 septembre 2026

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  • Marché d'exploitation - maintenance de la piscine Tournesol de Charvieu-Chavagneux

    Avis de marché
    17 juil. 2026Avis n° 26-70758
    Voir les détails de l’avis 26-70758

    La présente consultation concerne l'exploitation et la maintenance de la piscine Tournesol située à Charvieu-Chavagneux. L'exploitation et la maintenance portent sur les installations techniques de la piscine (chauffage, ventilation, production d'ECS sanitaire, traitement d'eau et réchauffage des bassins), ainsi que la garantie totale des équipements. La durée du marché est de six ans ferme, à compter de sa date de notification

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 août 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché d'exploitation - maintenance de la piscine Tournesol de Charvieu-Chavagneux

    Avis de marché
    21 juin 2026Avis n° 26-60850
    Voir les détails de l’avis 26-60850

    La présente consultation concerne l'exploitation et la maintenance de la piscine Tournesol située à Charvieu-Chavagneux. L'exploitation et la maintenance portent sur les installations techniques de la piscine (chauffage, ventilation, production d'ECS sanitaire, traitement d'eau et réchauffage des bassins), ainsi que la garantie totale des équipements. La durée du marché est de six ans ferme, à compter de sa date de notification

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de réfections de l'aire de grand passage pour les gens du voyage située à Villette D'Anthon (38280) - Electricité - bornes - Vrd

    Avis de marché
    28 avr. 2026Avis n° 26-42793
    Voir les détails de l’avis 26-42793

    La présente consultation porte sur des travaux de réfection de l'aire de grand passage pour les gens du voyage, à la suite de dégradations. Le présent marché est passé à prix global et forfaitaire. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 12 semaines, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux, jusqu'à la réception des travaux. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 4 semaines. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 mai 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public

    Avis de marché
    4 avr. 2026Avis n° 26-34096
    Voir les détails de l’avis 26-34096

    La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 660 000 euro(s) HT. Le montant maximum attaché à chacune des communes membres est renseigné dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 mai 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    660 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord cadre pour la réalisation de tests et essais préalables à la réception de travaux d'assainissement sur le périmètre du territoire de Lysed

    Avis de marché
    2 avr. 2026Avis n° 26-34182
    Voir les détails de l’avis 26-34182

    La présente consultation concerne la réalisation de tests et essais préalables à la réception de travaux d'assainissement sur le périmètre du territoire de LYSED. Le montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des prestations est fixé dans le CCTP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 mai 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de mise en place d'une sectorisation des réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire de Lysed

    Rectificatif
    27 févr. 2026Avis n° 26-20545
    Voir les détails de l’avis 26-20545

    Travaux de mise en place d'une sectorisation des réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire de Lysed

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Rectificatif
    23 févr. 2026Avis n° 26-18665
    Voir les détails de l’avis 26-18665

    Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de travaux d'assainissement et d'eau potable sur le Bassin versant des Charmes sur le territoire de la Commune de Villette D'Anthon

    Avis de marché
    18 févr. 2026Avis n° 26-17319
    Voir les détails de l’avis 26-17319

    L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec montant maximum sur toute sa durée. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 euro(s) HT. A titre purement indicatif, le montant prévisionnel des travaux à réaliser est de 800 000 euro(s) HT/an

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 avril 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de mise en place d'une sectorisation des réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire de Lysed

    Avis de marché
    11 févr. 2026Avis n° 26-14911
    Voir les détails de l’avis 26-14911

    La présente consultation concerne des travaux de mise en place d'une sectorisation des réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire de LYSED. Ces travaux ont pour objectif d'améliorer le rendement de ses réseaux d'eau potable et prévoit, conformément à son schéma directeur d'eau potable intercommunal et après retour des délégataires du service public d'eau potable de LYSED, l'installation de 9 débitmètres de sectorisation sur les communes de Charvieu-Chavagneux et de Janneyrias. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 4 mois, à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 4 semaines

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Avis de marché
    9 févr. 2026Avis n° 26-14009
    Voir les détails de l’avis 26-14009

    Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Elaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) de la Communauté de Communes LYSED

    Avis de marché
    15 janv. 2026Avis n° 26-5112
    Voir les détails de l’avis 26-5112

    Elaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) de la Communauté de Communes LYSED

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 février 2026
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de points d'apport volontaire (Pav) aériens, semi-enterrés et enterrés pour la collecte de verre et cartons sur le territoire de la communauté de communes Lysed - Lot n°

    Avis de marché
    9 janv. 2026Avis n° 26-2454
    Voir les détails de l’avis 26-2454

    L'accord-cadre porte sur la relance du lot suivant après déclaration sans suite : lot n°2 Fourniture de conteneur semi-enterré pour le verre. L'accord-cadre est passé sans montant minimum, avec montant maximum de 60 000 euro(s) HT sur toute sa durée. Le présent lot n°2 s'inscrit dans des prestations globales de 4 lots, qui représentent un montant total maximum de 365 000 euro(s) HT sur la durée totale de tous les accords-cadres. Les lots 1, 3 et 4 ont déjà fait l'objet d'une attribution. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 4 novembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'environ 2 ans et demi

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 février 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Attribution
    21 déc. 2025Avis n° 25-140349
    Voir les détails de l’avis 25-140349

    La présente consultation concerne un concours de maîtrise d'oeuvre restreint pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED, sur le territoire de la Commune de Charvieu-Chavagneux (38230). Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. La LYSED souhaite faire construire un bâtiment situé à Charvieu-Chavagneux (38230), le long du Boulevard des Tréfileries, à l'angle de la rue des Terrasses sur les parcelles AE 59 (2349m²), destiné à accueillir l'ensemble de ses services administratifs. Les principaux objectifs de cette opération sont (liste non exhaustive) : La construction d'un bâtiment doté d'une fonctionnalité simple et rationnelle ; Le bâtiment inclura une salle du Conseil qui en sera le point d'orgue et un symbole ; Le cadre de travail, moderne et attractif, devra permettre d'accueillir la population du territoire et participer au changement d'image du quartier en développement. Il sera normalement confié au titulaire a minima une mission de base de construction neuve de bâtiment, telle que définie à l'article R. 2431-4 du code de la commande publique, ainsi que les missions complémentaires OPC et SSI. Les missions définitives seront précisées dans le DCE transmis aux candidats admis à présenter un projet. Le niveau attendu des prestations est l'esquisse. Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 2 110 000,00 euro(s) HT. Les candidats désirant participer à ce concours restreint devront obligatoirement réunir les compétences suivantes : Architecture, Aménagement paysager (intégrant VRD et réseaux), Economie de la construction, Ingénierie thermique, Ingénierie en structure, Ingénierie en fluides, SSI, Acoustique

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    356 272,32 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : Groupement d'entreprises HORS LES MURS ARCHITECTURE (Mandataire)/ INDIGENE / ECLISSE / GLM / AIS / LINK ACOUSTIQUE

      Montant : 356 272,32 EUR

      Date du contrat : 18 décembre 2025

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  • Fourniture de points d'apport volontaire (PAV) aériens, semi-enterrés et enterrés pour la collecte de verre et cartons sur le territoire de la communauté de communes LYSED

    Attribution
    18 nov. 2025Avis n° 25-126874
    Voir les détails de l’avis 25-126874

    L'accord-cadre est passé sans montant minimum, avec montant maximum pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le montant maximum tous lots confondus est de 365 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre. Les montants maximums pour chacun des lots sont les suivants : Lot 1 : 250 000 euro(s) HT / Lot 2 : 60 000 euro(s) HT / Lot 3 : 35 000 euro(s) HT / Lot 4 : 20 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    365 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    7

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0004

      Titulaire : COMPOECO

      Montant : 20 000 EUR

      Date du contrat : 5 novembre 2025

    • LOT-0003

      Titulaire : ESE FRANCE

      Montant : 35 000 EUR

      Date du contrat : 5 novembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : COMPOECO

      Montant : 250 000 EUR

      Date du contrat : 5 novembre 2025

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  • Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED

    Attribution
    21 oct. 2025Avis n° 25-116665
    Voir les détails de l’avis 25-116665

    La présente consultation concerne un concours de maîtrise d'oeuvre restreint pour la construction d'un nouveau bâtiment hébergeant les futurs locaux de la LYSED, sur le territoire de la Commune de Charvieu-Chavagneux (38230). Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2125-1 2°, R. 2162-15 à R. 2162-26 et R. 2172-1 à R. 2172-6 du Code de la commande publique. La LYSED souhaite faire construire un bâtiment situé à Charvieu-Chavagneux (38230), le long du Boulevard des Tréfileries, à l'angle de la rue des Terrasses sur les parcelles AE 59 (2349m²), destiné à accueillir l'ensemble de ses services administratifs. Les principaux objectifs de cette opération sont (liste non exhaustive) : La construction d'un bâtiment doté d'une fonctionnalité simple et rationnelle ; Le bâtiment inclura une salle du Conseil qui en sera le point d'orgue et un symbole ; Le cadre de travail, moderne et attractif, devra permettre d'accueillir la population du territoire et participer au changement d'image du quartier en développement. Il sera normalement confié au titulaire a minima une mission de base de construction neuve de bâtiment, telle que définie à l'article R. 2431-4 du code de la commande publique, ainsi que les missions complémentaires OPC et SSI. Les missions définitives seront précisées dans le DCE transmis aux candidats admis à présenter un projet. Le niveau attendu des prestations est l'esquisse. Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 2 110 000,00 euro(s) HT. Les candidats désirant participer à ce concours restreint devront obligatoirement réunir les compétences suivantes : Architecture, Aménagement paysager (intégrant VRD et réseaux), Economie de la construction, Ingénierie thermique, Ingénierie en structure, Ingénierie en fluides, SSI, Acoustique

    Procédure
    Procédure Restreinte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    0

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : Groupement d'entreprises HORS LES MURS ARCHITECTURE (Architecte mandataire et OPC) / INDIGENE (Aménagement paysager et VRD) / ECLISSE (Economie de la construction) / GLM (BET Thermique, Fluides et SSI) / AIS (BET structure) / LINK ACOUSTIQUE (Acoustique)

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement - Secteur Le Piarday

    Avis de marché
    20 oct. 2025Avis n° 25-116852
    Voir les détails de l’avis 25-116852

    Les travaux concernés sont des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable et d'assainissement située au Lotissement Le Piarday sur la commune de CHARVIEU-CHAVAGNEUX. Les travaux comprennent les travaux de réfection de tranchée que ce soit sur chaussée, trottoir et chemin piétons, ainsi que dans les zones espaces verts. Le délai d'exécution des travaux a pour point de départ la date fixée par l'ordre de service notifiant le commencement de l'exécution des travaux. Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 5 mois, soit 21 semaines calendaires, compris période de préparation. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du marché, d'une durée de 4 semaines. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 novembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission de maitrise d'oeuvre pour des travaux de création d'une canalisation exutoire située route de Vienne à Pont De Cheruy

    Avis de marché
    15 sept. 2025Avis n° 25-102115
    Voir les détails de l’avis 25-102115

    La mission confiée au maître d'oeuvre consiste à concevoir puis assurer la direction d'exécution des travaux sous une route départementale particulièrement circulée. Les missions confiées au maitre d'oeuvre sont identifiées dans les documents de la consultation. Le présent marché est passé à prix mixtes. Il est passé avec une partie forfaitaire portant sur la mission de base de maitrise d'oeuvre telle que définie au CCTP et comporte également une partie à prix unitaires, aux quantités réellement exécutées, portant en tant que de besoin sur des prestations supplémentaires spécifiquement identifiées, et désignées « mission de consultation », hors mission de base. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 14 mois, jusqu'à la réception des travaux. La durée du contrat court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux. L'estimation des travaux est de 515 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de mise en conformité de l'assainissement pour la commune d'Anthon

    Avis de marché
    30 juil. 2025Avis n° 25-87153
    Voir les détails de l’avis 25-87153
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 16 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.