Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
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Appels d’offres en cours
1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
58Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Étude de faisabilité pour la structuration d'une filière de biomatériaux utilisant des ressources actuellement sous forme de déchets, sur le territoire (laine, textile, bois)
Rectificatif4 sept. 2026Avis n° 26-86371Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-86371
Étude de faisabilité pour la structuration d'une filière de biomatériaux utilisant des ressources actuellement sous forme de déchets, sur le territoire (laine, textile, bois)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Reconduction
- Non prévue
Étude de faisabilité pour la structuration d'une filière de biomatériaux utilisant des ressources actuellement sous forme de déchets, sur le territoire (laine, textile, bois)
Avis de marché24 août 2026Avis n° 26-82791Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-82791
Étude de faisabilité pour la structuration d'une filière de biomatériaux utilisant des ressources actuellement sous forme de déchets, sur le territoire (laine, textile, bois)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition d'un engin et ses équipements pour l'exploitation de l'Unité de Production de Compost (Upc)
Avis de marché16 juil. 2026Avis n° 26-71127Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-71127
Acquisition d'un engin et ses équipements pour l'exploitation de l'Unité de Production de Compost (Upc)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 21 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
Accompagnement transfrontalier à l'évaluation de démarches de planification énergétique et construction d'un plan d'action mutualisé sur la planification énergétique territoriale c
Avis de marché9 juil. 2026Avis n° 26-69000Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-69000
Ce marché a pour objectif de co-construire un plan d'action transfrontalier pour améliorer la planification énergétique et citoyenne des territoires de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon (France) et des communes italiennes de Ceva, Mondovì, Fossano, ainsi que des zones adjacentes. La mission inclut un diagnostic des démarches existantes, l'organisation d'ateliers transfrontaliers, et l'élaboration d'une feuille de route commune pour la coopération future
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 4 septembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges bourg (05)
Attribution2 juil. 2026Avis n° 26-65130Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65130
La présente consultation a pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges bourg (05). Mission de maîtrise d'oeuvre de type Loi MOP complète. Détail des éléments de missions confiées au maître d'oeuvre : -Etude de conception (EP, AVP, PRO, DCE) -Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) -VISA, DET, AOR La mission intègre des missions complémentaires : -Etablissement d'un cahier des charges pour la consultation du CT, du SPS, levés topographiques, essais de garantie, etc. et analyses des offres reçues -Révision totale de l'ARD -Dossiers d'autorisations règlementaires (hors étude faune-flore-habitat) -Etudes géotechniques (G2 AVP - G2 PRO - G4) -Etablissement du permis de construire
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 149 579 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : ARTELIA
Montant : 149 579 EUR
Date du contrat : 29 juin 2026
Travaux De Rehabilitation De L'Avenue Charles De Gaulle Permettant L'Elimination Des Eaux Claires Parasites Par Technique Sans Tranchée
Avis de marché30 juin 2026Avis n° 26-64854Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-64854
Travaux De Rehabilitation De L'Avenue Charles De Gaulle Permettant L'Elimination Des Eaux Claires Parasites Par Technique Sans Tranchée
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Attribution19 juin 2026Avis n° 26-60208Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60208
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents. Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 5
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : EPODE
Montant : 1 050 000 EUR
Date du contrat : 2 juin 2026
LOT-0000
Titulaire : SEGIC INGENIERIE
Montant : 1 050 000 EUR
Date du contrat : 2 juin 2026
LOT-0000
Titulaire : BET LAMOUR
Montant : 1 050 000 EUR
Date du contrat : 2 juin 2026
Etude d'opportunité puis de faisabilité sur le turbinage des réseaux anthropisés du territoire
Avis de marché18 juin 2026Avis n° 26-60748Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60748
Etude d'opportunité puis de faisabilité sur le turbinage des réseaux anthropisés du territoire
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Etude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur et de froid avec récupération de chaleur fatale sur la station d'épuration d'Embrun
Avis de marché18 juin 2026Avis n° 26-60750Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-60750
Etude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur et de froid avec récupération de chaleur fatale sur la station d'épuration d'Embrun
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Broyage et Criblage des biodéchets de l'Unité de Production de Compost (UPC)
Avis de marché19 mai 2026Avis n° 26-48822Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-48822
Depuis avril 2025, la Régie SMICTOM Serre-Ponçon exploite une Unité de Production de Compost (UPC) à Embrun. L'objectif est de valoriser les déchets verts et alimentaires du territoire pour produire du compost de haute qualité (norme NFU 44-051 et label ASQA) compatible avec l'agriculture biologique. La collectivité mise sur une exigence de « 0 indésirable » dans le produit final
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 juin 2026
- Reconduction
- Prévue
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE VOIES VERTES
Avis de marché15 avr. 2026Avis n° 26-37655Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-37655
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La présente consultation concerne à la fois l'accord-cadre à marchés subséquents pour des missions de maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes et deux marchés subséquents. Sont également prévus pendant la durée de l'accord-cadre, en sus entre 3 et 6 autres marchés subséquents. La totalité des tronçons à aménager représentent environ de 26 km de linéaire. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 1 050 000 euro(s) HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 22 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Exploitation d'un service de transport à la demande
Avis de marché9 avr. 2026Avis n° 26-35493Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-35493
Afin de venir compléter son offre de mobilité, la CCSP souhaite lancer un service de TAD à l'échelle de son territoire
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la coordination et le suivi d'un cycle de résidences d'artistes à dimension transfrontalière, dans le cadre du projet de coopéra
Avis de marché23 mars 2026Avis n° 26-29779Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-29779
La Communauté de communes de Serre-Ponçon lance une consultation pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (assistance technique) pour la conception, l'organisation et la coordination d'un cycle de résidences d'artistes dans le cadre de la coopération franco-italienne Terres Monviso et de son projet « TM+Attra(c)tive ». Le prestataire retenu sera chargé de concevoir, organiser, coordonner et évaluer un programme de 3 résidences artistiques sur chacun des trois territoires français partenaires du projet : Serre-Ponçon, Guillestrois-Queyras, Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon. Il assurera également le lien avec la démarche similaire menée par les partenaires italiens du projet, notamment dans le cadre d'une restitution transfrontalière des résidences. Contexte de la coopération franco-italienne des Terres Monviso
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de carburant
Attribution8 mars 2026Avis n° 26-23507Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-23507
La consultation concerne la fourniture de carburants pour : - Les véhicules de la Communauté de communes, du service assainissement et du centre aquatique - les véhicules de collecte (7PL) et de pré-collecte (7VL) des déchets ménagers et assimilés et - les 5 engins de la Régie SMICTOM Serre-Ponçon
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : Charvet La Mure Bianco
Montant : 1 725 600 EUR
Date du contrat : 27 janvier 2026
LOT-0001
Titulaire : GREENWAY
Montant : 1 725 600 EUR
Date du contrat : 27 janvier 2026
LOT-0003
Titulaire : Charvet La Mure Bianco
Montant : 1 725 600 EUR
Date du contrat : 27 janvier 2026
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges - Prunières - Les Risouls (05)
Avis de marché22 janv. 2026Avis n° 26-7957Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-7957
La présente consultation a pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges - Prunières - Les Risouls (05). Mission de maîtrise d'oeuvre de type Loi MOP complète. Détail des éléments de missions confiées au maître d'oeuvre: -Etude de conception (AVP, PRO, DCE) -Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) -VISA, DET, AOR, OPC La mission intègre des missions complémentaires : -Etablissement d'un cahier des charges pour la consultation du CT, du SPS, levés topographiques, essais de garantie, etc. et analyses des offres reçues -Révision totale de l'ARD -Dossiers d'autorisations administratives et règlementaires (hors étude faune-flore-habitat) -Etudes géotechniques (G2 AVP - G2 PRO - G4) -Etablissement du permis de construire (en tranche optionnelle)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration d'EMBRUN (05)
Avis de marché21 janv. 2026Avis n° 26-6431Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-6431
La présente consultation a pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration d'Embrun (05). Mission de maîtrise d'oeuvre de type Loi MOP complète. Détail des éléments de missions confiées au maître d'oeuvre: -Etude de conception (EP, AVP, PRO, DCE) -Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) -VISA, DET, AOR La mission intègre des missions complémentaires : -Etablissement d'un cahier des charges pour la consultation du CT, du SPS, levés topographiques, essais de garantie, etc. et analyses des offres reçues -Révision totale de l'ARD -Dossiers d'autorisations administratives et règlementaires (hors étude faune-flore-habitat) -Etudes géotechniques (G2 AVP - G2 PRO - G4) -Etablissement du permis de construire et de démolir -Dossier de dérogation Loi Littoral (Tranche Optionnelle) -Dossier de DUP (Tranche Optionnelle)
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 19 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges bourg (05)
Avis de marché20 déc. 2025Avis n° 25-139969Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-139969
La présente consultation a pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Chorges bourg (05). Mission de maîtrise d'oeuvre de type Loi MOP complète. Détail des éléments de missions confiées au maître d'oeuvre : -Etude de conception (EP, AVP, PRO, DCE) -Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) -VISA, DET, AOR La mission intègre des missions complémentaires : -Etablissement d'un cahier des charges pour la consultation du CT, du SPS, levés topographiques, essais de garantie, etc. et analyses des offres reçues -Révision totale de l'ARD -Dossiers d'autorisations règlementaires (hors étude faune-flore-habitat) -Etudes géotechniques (G2 AVP - G2 PRO - G4) -Etablissement du permis de construire
- Procédure
- Procédure Négociée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE FRET MUTUALISE
Avis de marché18 déc. 2025Avis n° 25-139411Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-139411
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE FRET MUTUALISE
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 février 2026
- Durée
- 18 mois
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de carburant
Avis de marché23 nov. 2025Avis n° 25-129186Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-129186
La consultation concerne la fourniture de carburants pour : - Les véhicules de la Communauté de communes, du service assainissement et du centre aquatique - les véhicules de collecte (7PL) et de pré-collecte (7VL) des déchets ménagers et assimilés et - les 5 engins de la Régie SMICTOM Serre-Ponçon
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 janvier 2026
- Reconduction
- Prévue
Réalisation d'études structures de toitures afin d'y installer des panneaux photovoltaïques
Avis de marché7 nov. 2025Avis n° 25-124518Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-124518
Réalisation d'études structures de toitures afin d'y installer des panneaux photovoltaïques
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Et 38 avis supplémentaires
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