COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le titulaire devra rédiger, pour le compte de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon, des actes administratifs pour des régularisations et des acquisitions foncières. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 juin 2026

Reconduction

Prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

29 mai 2026

Reconduction

Prévue

La collectivité souhaite disposer d'un appui en ingénierie SIG à temps partagé, pour proposer un accompagnement global de la collectivité sur l'administration de son information géographique. Le prestataire saura être force de proposition en mettant en oeuvre la compétence « information géographique » dans toutes ses dimensions, sous le pilotage du pôle aménagement du territoire de la collectivité (et en interface avec l'ensemble des services de la collectivité). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 mai 2026

Reconduction

Prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

26 mai 2026

Reconduction

Prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 mai 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-accord a pour objet les interventions sur les accessoires de voirie nécessaires à la gestion des eaux pluviales de chaussée. Il ne concerne pas le collecteur principal d'eau pluviale dont la gestion et l'entretien est du ressort du SYSEG (Syndicat Intercommunal pour la station d'Epuration de Givors) ou de la commune de Chaponost. Ce marché comprend notamment les prestations suivantes : - Curage de fossé. - Hydrocurage de busages ; - Nettoyage de têtes d'aqueduc de sécurité ; - Nettoyage de grilles et de bouches avaloirs ; - Nettoyage de puits d'infiltration ; - Dérasement d'accotement ; Ce marché comprend également la vidange des 5 cuves de stockage des eaux usées de l'aire d'accueil de grand passage des gens du voyage située chemin des Esses à Montagny

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

101 485 (devise non précisée)

Offres reçues

5

La communauté de communes de la vallée du Garon organise une démarche de sourcing dans le cadre de la future délégation de service public relatif à un tiers-lieu dédié au développement économique. Cette démarche ne constitue pas un appel public à concurrence préalable à l'attribution d'un contrat de la commande publique ni une consultation au sens du code de la commande publique. La CCVG organise une démarche de sourcing et d'appel à compétence pour : - identifier les potentiels candidats intéressés par l'exploitation d'un tiers-lieu dédié au développement économique et faire connaitre plus largement le projet - échanger avec ces candidats sur les conditions et caractéristiques pouvant faciliter la réussite du projet et leur candidature à une éventuelle consultation. - engager une démarche de pédagogie autour de la procédure publique qui va suivre. Le sourcing débute par une phase écrite, les entreprises sont invitées à compléter le cadre de sourcing joint à l'avis et à le remettre via la plateforme AWS dans le délai imparti. Des entretiens de sourcing pourront éventuellement être organisés en fonction des retours écrits remis par les entreprises

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 avril 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté de Communes lance une consultation pour des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de voirie. Les principales prestations concerneront la reprise et la réparation de chaussée, la réalisation d'enduits de point à temps automatique (PATA) et le mise en oeuvre d'enrobé projeté

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

6 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

26 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

Travaux de signalisation verticale et horizontale et prestations annexes

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Les présents contrats s'inscrivent dans une consultation globale relative aux prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la Ville et le CCAS de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon, créé par convention constitutive en date du 4/10/2023, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG). Une première consultation a eu lieu en 2023 et a abouti à la notification des lots n°2 à 4 en 2023 et du lot n°1 en 2024. Il s'agit à présent de la consultation pour les lots 5 et 6 qui sont des lots réservés au sens des articles L2113-13 et L2113-12 du code de la commande publique. Les membres de ce groupement prennent part de manière différente aux différents lots. Les membres du groupement acheteurs des lots 5 et 6 et leurs lieux d'exécution respectifs sont les suivants : - Lot n°5 : Ville de Brignais, Commune de Chaponost, Commune de Millery et la Communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG) - Lot n°6 : Ville de Brignais et Commune de Chaponost. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

556 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

22 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

Mise en oeuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aquagaron

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

11

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'éléments de signalisation routière et leur pose ainsi que la fourniture et la mise en oeuvre des produits de marquage sur les chaussées des routes communales de gestion communautaire sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lieu(x) d'exécution : Communes de Millery, Brignais, Vourles, Montagny, Chaponost

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

4 décembre 2025

Reconduction

Prévue

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG) dans le cadre de sa compétence "voirie" a en charge la gestion des feux tricolores situés sur les communes de son territoire. Le présent marché définit les installations et les modalités attendues pour l'entretien et la maintenance en parfait état de fonctionnement du patrimoine des feux tricolores de la CCVG. Il comprend également des interventions ponctuelles sur les panneaux routiers lumineux à diodes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.<br/>

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Mise en oeuvre d'ombrières photovoltaïques sur le parking de l'Aquagaron

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Ce marché consiste en la réalisation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon. L'objectif de ce marché est d'accompagner la CCVG dans la rédaction, la mise en place et l'opérationnalisation du PICS en proposant un accompagnement personnalisé, adapté au territoire et au contexte. Le prestataire retenu aura pour mission d'animer et de piloter l'élaboration du PICS, dès le démarrage de la prestation jusqu'à la validation du PICS par les élus. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 octobre 2025

Reconduction

Non prévue