Centre de Gestion F.P.T. du Haut-Rhin

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Historique des marchés

35

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • 2026/02 - Prestataire pour le Nettoyage et l’Entretien des bureaux pour le CDG68

    Avis de marché
    8 juil. 2026Avis n° 26-67917
    Voir les détails de l’avis 26-67917

    La présente consultation concerne les prestations de nettoyage et d'entretien des bureaux, des espaces partagés. Il n’est pas prévu de décomposition du marché en tranches et en lots. L’exécution des prestations désignées ci- dessus fera l’objet d’un marché unique conclu avec une entreprise.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 août 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de titres restaurant sur support carte - CDG68

    Avis de marché
    9 oct. 2025Avis n° 25-112394
    Voir les détails de l’avis 25-112394

    Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurant, sur support carte, pour le personnel relevant du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    31 octobre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Convention de participation couvrant le risque « Prévoyance »

    Attribution
    6 août 2025Avis n° 25-89268
    Voir les détails de l’avis 25-89268

    Convention de participation couvrant le risque « Prévoyance »

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    28 410 951 (devise non précisée)
    Montant attribué
    37 584 792 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : CNP - RELYENS SPS

      Montant : 37 584 792 EUR

      Date du contrat : 23 juillet 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Convention de participation couvrant le risque « Prévoyance »

    Avis de marché
    30 mars 2025Avis n° 25-35543
    Voir les détails de l’avis 25-35543

    Convention de participation couvrant le risque « Prévoyance »

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 avril 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    28 410 951 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Attribution
    13 déc. 2023Avis n° 23-167973
    Voir les détails de l’avis 23-167973

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Hat-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 et du code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ou des textes précédents le code et non encore codifiés et du décret no 86-552 du 14 mars 1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Haut-Rhin affiliés au Centre de Gestion. L'accord-cadre sera conclu pour une période de quatre (4) ans.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023/01
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 38 · Assurance risques statutaires SMO GARDES CHAMPETRES INTERCOMMUNAUX

      Titulaire : Unknown

      Montant : 267 306 EUR

      Date du contrat : 29 novembre 2023

    • Lot 26 · Assurance risques statutaires COMMUNE DE VILLAGE-NEUF

      Titulaire : Unknown

      Montant : 172 429 EUR

      Date du contrat : 29 novembre 2023

    • Lot 23 · Assurance risques statutaires COMMUNE DE SIERENTZ

      Titulaire : Unknown

      Montant : 182 561 EUR

      Date du contrat : 29 novembre 2023

    • Lot 19 · Assurance risques statutaires COMMUNE DE ROUFFACH

      Titulaire : Unknown

      Montant : 302 307 EUR

      Date du contrat : 16 novembre 2023

    • Lot 32 · Assurance risques statutaires COMMUNAUTE DE COMMUNES ALSACE RHIN BRISACH

      Titulaire : Unknown

      Montant : 271 445 EUR

      Date du contrat : 16 novembre 2023

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Modification
    13 déc. 2023Avis n° 23-171628
    Voir les détails de l’avis 23-171628

    marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023/01
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 1 · Assurance risques statutaires - Collectivités et établissements jusqu'à 30 agents affiliés CNRACL

      Titulaire : Unknown

      Montant : 9 764 603 EUR

      Date du contrat : 18 juillet 2023

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin - lot 08 a - platrerie / faux-plafond

    Attribution
    6 nov. 2023Avis n° 23-155351
    Voir les détails de l’avis 23-155351

    lot 08 A - PLATRERIE / FAUX-PLAFOND

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin - lot 08 A - platrerie / faux-plafonds

    Avis de marché
    4 oct. 2023Avis n° 23-136874
    Voir les détails de l’avis 23-136874

    Lot 08 A plâtrerie / faux-plafond s'inscrit dans un marché composé de 17 autres lots. Marché unique suite résiliation lot plâtrerie

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 octobre 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Attribution
    23 sept. 2023Avis n° 23-99975
    Voir les détails de l’avis 23-99975

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Hat-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 et du code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ou des textes précédents le code et non encore codifiés et du décret no 86-552 du 14 mars 1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Haut-Rhin affiliés au Centre de Gestion. L'accord-cadre sera conclu pour une période de quatre (4) ans.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023/01
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 1 · Assurance risques statutaires - Collectivités et établissements jusqu'à 30 agents affiliés CNRACL

      Titulaire : Unknown

      Montant : 8 786 356 EUR

      Date du contrat : 18 juillet 2023

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Avis de marché
    23 mars 2023Avis n° 23-36019
    Voir les détails de l’avis 23-36019

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département et pour lui-même en application de du code général de la fonction publique (article 26 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale) ou des textes précédents le code et non encore codifiés et du décret no 86-552 du 14 mars 1986.L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics affiliés au Centre de Gestion. L'accord-cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2023/01
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    20 000 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    20 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin

    Attribution
    23 févr. 2023Avis n° 23-25741
    Voir les détails de l’avis 23-25741

    réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin

    Avis de marché
    9 nov. 2022Avis n° 22-149296
    Voir les détails de l’avis 22-149296

    réhabilitation partielle du centre de gestion du haut-rhin

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    1 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de titres restaurant

    Avis de marché
    20 oct. 2022Avis n° 22-140678
    Voir les détails de l’avis 22-140678

    achat de titres restaurant

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 novembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • convention de participation pour le risque frais de santé

    Attribution
    10 sept. 2022Avis n° 22-120074
    Voir les détails de l’avis 22-120074

    Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret no2011-1474 du 8/11/2011). Convention de participation couvrant le risque frais de santé.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    6

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : Unknown

      Montant : 1 094,88 EUR

      Date du contrat : 29 août 2022

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • convention de participation pour le risque frais de santé

    Avis de marché
    7 avr. 2022Avis n° 22-48585
    Voir les détails de l’avis 22-48585

    Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret no2011-1474 du 8/11/2011). Convention de participation couvrant le risque frais de santé

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Durée
    72 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion.

    Attribution
    22 janv. 2022Avis n° 22-8479
    Voir les détails de l’avis 22-8479

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi no84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret no 86-552 du 14 mars 1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Haut Rhin affiliés au Centre de Gestion. L'accord-cadre sera conclu pour une période de deux (2) ans.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2021/002
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 02 · COMMUNE DE RIXHEIM

      Titulaire : Unknown

      Montant : 130 156 EUR

      Date du contrat : 28 décembre 2021

    • Lot 01 · COMMUNE D'ILLZACH

      Titulaire : Unknown

      Montant : 40 922 EUR

      Date du contrat : 28 décembre 2021

    • Lot 03 · COMMUNE DE SAUSHEIM

      Titulaire : Unknown

      Montant : 197 658 EUR

      Date du contrat : 28 décembre 2021

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du Centre de Gestion du Haut-Rhin

    Attribution
    20 sept. 2021Avis n° 21-124908
    Voir les détails de l’avis 21-124908

    Réhabilitation partielle du Centre de Gestion du Haut-Rhin

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés au centre de gestion.

    Avis de marché
    8 août 2021Avis n° 21-107525
    Voir les détails de l’avis 21-107525

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi no84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret no 86-552 du 14 mars 1986.L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Haut-Rhin affiliés au Centre de Gestion.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2021/002
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • réhabilitation partielle du Centre de Gestion du Haut-Rhin

    Avis de marché
    5 juil. 2021Avis n° 21-92550
    Voir les détails de l’avis 21-92550

    Réhabilitation partielle du Centre de Gestion du Haut-Rhin

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 juillet 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements affiliés et non affiliés au centre de gestion et pour lui-même.

    Attribution
    2 févr. 2020Avis n° 20-14332
    Voir les détails de l’avis 20-14332

    Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, représenté par son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi no84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret no 86-552 du 14 mars 1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Haut-Rhin affiliés ou non au Centre de Gestion. L'accord-cadre sera conclu pour une période de quatre (4) ans.

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    2019/001
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 29 · Assurance risques statutaires communauté de communes de la vallée de Munster

      Titulaire : Unknown

      Montant : 127 932 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 28 · Assurance risques statutaires communauté de communes de la vallée de Kaysersberg

      Titulaire : Unknown

      Montant : 184 692 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 14 · Assurance risques statutaires commune de Munster

      Titulaire : Unknown

      Montant : 37 056 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 10 · Assurance risques statutaires commune de Kaysersberg Vignoble

      Titulaire : Unknown

      Montant : 286 392 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    • Lot 25 · Assurance risques statutaires commune de Wittenheim

      Titulaire : Unknown

      Montant : 599 116 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2019

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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Et 15 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.