ATIH

L'objet du présent marché porte sur : - la maintenance de la partie infrastructure serveurs ; - la maintenance de la partie infrastructure cœur de réseaux ; - un service de support technique associé ; - la fourniture de matériels, logiciels et prestations complémentaires.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation est relative à la passation d'un marché public portant sur la mise à disposition des données de santé à caractère personnel aux tiers dans un cadre sécurisé respectant les exigences du référentiel de sécurité du Système National des Données de Santé (SNDS). Les prestations objets du marché sont : la mise en place du service de mise à disposition sécurisée des données du Programme de Médicalisation du Système d'Information (PMSI) et du Recueil des Passages aux Urgences (RPU) (le « Service »), la mise en œuvre et le maintien en condition opérationnelle du Service, le support aux utilisateurs du Service, la prise en main et réversibilité du marché, le pilotage des prestations. Le descriptif de l'ensemble des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations de prise en main, de pilotage et de réversibilité du marché seront réglées par l'ATIH. Les prestations liées à la mise à disposition des données du PMSI seront réglées directement par les utilisateurs au titulaire du marché.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

500 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

L'objet de ce marché consiste en : - une partie ordinaire pour la conception, la réalisation du nouveau site internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation, sa maintenance corrective et son hébergement sous la forme d'un prix forfaitaire annuel incluant les prestations suivantes : o conception et développement du site internet ; o l'acquisition du site (cession) avec réversibilité ; o formation ; o période de garantie ; o la maintenance corrective et le support aux utilisateurs ; o l'hébergement. - la réalisation de prestations de maintenance adaptative ou évolutive, en vue d'un accompagnement dans l'exploitation du site, mises en œuvre par l'émission de bons de commande par l'ATIH à la survenance du besoin. Les prestations incluses dans la partie « ordinaire » du marché seront réglées par application d'un prix forfaitaire établi pour chaque année d'exécution du marché. Les prestations exécutées par l'émission de bons de commande, seront réglées par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le montant des commandes de prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande sont les suivants pour toute la durée du marché (reconductions comprises) : Sans montant minimum ; Montant maximum : 130 000 Euros HT.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

205 537,67 (devise non précisée)

L’objet du présent marché porte sur des prestations d’études nécessitant des compétences techniques et méthodologiques en matière de traitements de données, d’analyses et études statistiques et de restitutions. Ces études pourront concerner l’ensemble des données collectées par l’ATIH (données d’information médicales, données financières, données sur les coûts, données sur les RH, etc.)

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

Montant attribué

240 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

L'objet de ce marché consiste en : - une partie ordinaire pour la conception, la réalisation du nouveau site internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation, sa maintenance corrective et son hébergement sous la forme d'un prix forfaitaire annuel incluant les prestations suivantes : o conception et développement du site internet ; o l'acquisition du site (cession) avec réversibilité ; o formation ; o période de garantie ; o la maintenance corrective et le support aux utilisateurs ; o l'hébergement. - la réalisation de prestations de maintenance adaptative ou évolutive, en vue d'un accompagnement dans l'exploitation du site, mises en œuvre par l'émission de bons de commande par l'ATIH à la survenance du besoin. Les prestations incluses dans la partie « ordinaire » du marché seront réglées par application d'un prix forfaitaire établi pour chaque année d'exécution du marché. Les prestations exécutées par l'émission de bons de commande, seront réglées par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le montant des commandes de prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande sont les suivants pour toute la durée du marché (reconductions comprises) : Sans montant minimum ; Montant maximum : 130 000 Euros HT.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

205 537,67 (devise non précisée)

Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (Td B MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

596 490 (devise non précisée)

Offres reçues

3

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 mai 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 mai 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à la passation d'un marché public portant sur des prestations d'études nécessitant des compétences techniques et méthodologiques en matière de traitements de données, d'analyses et études statistiques et de restitutions. Ces études pourront concerner l'ensemble des données collectées par l'ATIH (données d'information médicales, données financières, données sur les coûts, données sur les RH, etc.). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une période de douze (12) mois. Le marché est conclu avec un montant minimum de 100 000 Euros HT et un montant maximum de 1 400 000 Euros HT pour toute la durée du marché.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public portant sur la supervision d’établissements des secteurs DAF et OQN dans le cadre d’une enquête de coûts dans le secteur psychiatrie. La première période du marché concerne l’enquête de coûts portant sur les données de l’année 2025. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu sans quantité minimale et avec les quantités maximales suivantes par type d’établissements à superviser pour sa durée totale, reconductions comprises : ex-DAF : 280 établissements à superviser ; ex-OQN : 100 établissements à superviser. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1 er avril 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an par période. La date de notification prévisionnelle du marché est le 5 mars 2026 (date indicative).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

678 540 (devise non précisée)

Offres reçues

1

L’objet du présent marché porte sur l’assistance à maîtrise d’œuvre pour les logiciels et les plateformes de l’ATIH, comprenant : la tierce maintenance corrective, évolutive, adaptative et mode projet pour des applications de type client lourd, plate-forme serveur, service API (.net core, Java), application Web (Php-symfony), GED, IAM la mise en ligne de nouvelles campagnes le support de niveau 2 et 3 de ces applications et plateformes, le monitoring l’ajout ou la suppression du périmètre d’une nouvelle application la réversibilité. des développements informatiques.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

8

La présente consultation est relative à la passation d'un marché public portant sur la supervision de Services d'Aide à Domicile dans le cadre d'une Etude Nationale de Coûts (ENC) menée par l'ATIH. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

La présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et de fournitures associées sur chaque site de l'ATIH. Les prestations sont de deux types : - des prestations dites programmées dont la fréquence est décrite dans chaque CCTP : * le nettoyage des locaux (salle de pause, bureaux, circulation, sanitaires (seulement pour Lyon), * le nettoyage et le vidage des corbeilles à papier et poubelles, * l'enlèvement des déchets, * la fourniture de consommables (sanitaires (seulement pour Lyon) et salle de repos), * le nettoyage des parois extérieures des armoires, - des prestations complémentaires et fournitures associées via bons de commande sur la durée du marché. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

194 039,3 (devise non précisée)

Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (Td B MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative) .

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 janvier 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public portant sur la supervision d’établissements des secteurs DAF et OQN dans le cadre d’une enquête de coûts dans le secteur psychiatrie. La première période du marché concerne l’enquête de coûts portant sur les données de l’année 2025. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu sans quantité minimale et avec les quantités maximales suivantes par type d’établissements à superviser pour sa durée totale, reconductions comprises : ex-DAF : 280 établissements à superviser ; ex-OQN : 100 établissements à superviser. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1 er avril 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an par période. La date de notification prévisionnelle du marché est le 5 mars 2026 (date indicative).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 janvier 2026

Reconduction

Prévue

L’objet de ce marché est de renforcer les capacités d’action de la direction DATA à travers les prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage suivantes : 1. Etude et recueil des besoins ; 2. Recette fonctionnelle ; 3. Transfert de compétences ; 4. Suivi des travaux réalisés par les maitrises d’oeuvre.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

598 525 (devise non précisée)

Offres reçues

9

La présente consultation est relative à la passation d'un marché public portant sur des prestations d'études nécessitant des compétences techniques et méthodologiques en matière de traitements de données, d'analyses et études statistiques et de restitutions. Ces études pourront concerner l'ensemble des données collectées par l'ATIH (données d'information médicales, données financières, données sur les coûts, données sur les RH, etc.). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une période de douze (12) mois. Le marché est conclu avec un montant minimum de 100 000 Euros HT et un montant maximum de 1 400 000 Euros HT pour toute la durée du marché. La date de notification prévisionnelle du marché est le 14 avril 2026 après approbation des autorités de tutelle de l'ATIH.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

1 314 276,3 (devise non précisée)

Offres reçues

8

L'objet du présent marché est d'accompagner la mise en oeuvre des travaux de traitements et restitution des données hospitalières et médico-sociales au travers des prestations suivantes : 1. Réalisation, maintenance (TMA) et évolution d'applications (API et sites web) de taille variée (entre 5 et 200 jours de réalisation) ; 2. Création, évolution ou refonte de flux de données existants ; 3. Mise en place et évolution de la stratégie d'intégration continue et de déploiement continu ; 3. Expertise technique ponctuelle ; 4. Conduite de tests de qualité, de sécurité et de montée en charge/optimisation des performances des programmes ; 5. Transfert de compétences techniques vers les équipes internes ATIH et mise à disposition de la documentation nécessaire. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

2 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6