32 appels d'offres : Déchets et gestion des déchets · Auvergne-Rhône-Alpes

Le service couvre 121 colonnes aériennes réparties sur 14 communes.

• Transport vers la verrerie O-I Manufacturing à Labégude
• Intervention sous 48 heures après signalement d’un débordement
• Optimisation des tournées et remplacement des véhicules en panne
• Relevé mensuel des tonnages par tournée et par colonne

Le service couvre quatre communes alpines, avec vidage final des chargements sur une plateforme de compostage dédiée.

• Biodéchets alimentaires issus notamment de restaurants, cantines et centres de vacances
• Bacs roulants de 120 ou 240 litres équipés de housses de protection
• Pesée par établissement, tournée et flux, avec transmission des données
• Contrôle visuel des bacs et signalement immédiat des anomalies ou absences

La collecte couvre neuf sites avec des circuits distincts selon les points éco-tri, locaux VO et locaux OM.

• Objets hétérogènes évacués en filières spécialisées, hors sacs poubelles et cartons
• Circuits bihebdomadaires à Pracomtal, Montlouis et Cabiac
• Collectes achevées avant 10 h pour laisser place au nettoyage interne
• Justificatifs de dépôt en déchetterie joints aux factures

Un parc Ampliroll couvre six sites, avec des bennes de 20 à 35 m³ et un suivi mensuel détaillé des flux.

• Bennes à capot manuel, benne cercueil et solution compactrice proposée selon les sites
• Remplacements cadencés jusqu’à 4 heures en cas de dysfonctionnement du capot
• Balles marchandes de 600 à 1 200 kg, densité 0,5 ± 0,05 et chargement sur semi-remorque d’au moins 20 tonnes
• Traçabilité complète des rotations, pesées, BSD, exutoires et traitements

Une solution globale combine contenants, enlèvements, filières de traitement ou de valorisation et maintien en condition des équipements.

• Les flux comprennent notamment DAOM, DIB, cartons, métaux, biodéchets, huiles alimentaires, bois et palettes.
• Les ordures ménagères recyclables sont explicitement exclues du périmètre.
• Les équipements doivent rester disponibles avec réparation rapide et solution de secours en cas de panne.
• Les volumes, filières, rotations, valorisations et actions d’amélioration font l’objet d’une traçabilité documentée.

Le contrôle des accès s’appuie sur TRADIM et des terminaux compatibles avec les cartes MIFARE.

• Accueil et gardiennage sur trois sites, avec renfort le samedi à Theizé.
• Entretien des installations, vidéosurveillance, gestion des espaces de réemploi et sensibilisation au tri.
• Fourniture de contenants, compactage et rotations vers les exutoires adaptés.
• Suivi des erreurs de tri DNR selon des objectifs progressifs jusqu’à 10 %.

Trois flux sont concernés : les DIB, les papiers-cartons et les métaux.

• La benne DIB a une capacité de 10 m³ et doit être protégée par une bâche.
• Les bennes sont mises à disposition en permanence.
• Transport et enlèvement des bennes à la demande ; un bon quantifie la nature des métaux retirés.

Le dispositif combine contenants dédiés, pesée réglementaire et orientation vers des filières agréées.

• Délai souhaité de 72 heures après demande d’enlèvement et délai maximal de 5 jours ouvrés pour les demandes complémentaires
• Pesée agréée sur chaque site, bordereau par type de produit et suivi Trackdéchets
• Formation annuelle au tri pour 20 agents maximum
• Trois prestations supplémentaires facultatives pour protoxyde d’azote, extincteurs et bouteilles de gaz

Collecte mécanisée avec pesée individualisée et transmission numérique des données de chaque bac.

• Bacs pucés de 120 à 660 litres collectés par accrochage mécanique, sans vidage manuel
• Fréquence générale C0,5, avec sites spécifiques en C1 ou C2
• Véhicules géolocalisés, équipés de pesée double et compatibles avec le logiciel de suivi de la collectivité
• Reporting des anomalies, données de tournée, bilans mensuels et rapport annuel

Les tournées programmées coexistent avec des interventions ponctuelles déclenchées par commande.

• Collecte d’encombrants ménagers, électriques et électroniques, ainsi que de certains déchets spéciaux définis au marché.
• Interventions possibles dans les logements vides, y compris en étage avec ou sans ascenseur.
• Déchargement en filière de traitement agréée, avec information et justificatif sous 24 heures en cas de refus d’acceptation.
• Contrôle interne continu et rapport de suivi transmis chaque trimestre.

Les apports proviennent de services départementaux répartis sur plusieurs sites et peuvent être occasionnels.

• Tri par typologies incluant déchets non dangereux, dangereux, chimiques et ferrailles
• Traçabilité de chaque dépôt par un bon détaillé
• Facturation séparée pour deux entités financièrement indépendantes
• Bilan annuel des tonnages, typologies et orientations vers le réemploi, la réutilisation ou le recyclage

L’ancien bâtiment de restauration, d’environ 373 m², a subi un incendie et présente des matériaux amiantés.

• Curage rouge en SS3 du R+1 et des éléments contaminés, puis lavage et vérifications avant démolition.
• Tri des déchets à la source, traçabilité par bordereaux et valorisation prévue des matériaux.
• Remblaiement et nivellement de la plateforme, terre végétale sur 20 cm, engazonnement et clôture de 2 m.
• Le concassage du béton sur site est prescrit pour sa valorisation, mais une autre clause l’exclut.

Le dispositif initial dessert plus de 150 écoles et des bâtiments administratifs, avec un périmètre susceptible d’évoluer.

• Le service simple est indicativement bimensuel ; les écoles ne sont pas collectées pendant les vacances scolaires.
• La collecte complète est hebdomadaire à l’Hôtel de ville, à Jaurès et à l’annexe de l’Hôtel de ville.
• Le micro-broyage de documents confidentiels est disponible sur demande, avec justificatif de destruction et poids traité.

Le papier est conservé avant enlèvement dans des caisses-palettes placées en local sécurisé.

• Trois collectes annuelles prévues à Belley.
• Quantité indicative de traitement : 3,674 tonnes, susceptible de varier selon l’activité.
• Attestation de destruction après chaque collecte, précisant les quantités détruites et le site de traitement.

Le chauffeur est fourni par le titulaire tandis que le camion, le carburant et l’AdBlue relèvent de la collectivité.

• Vidage des PAV commandés et remplis à plus de 33 %.
• Pesée de chaque vidage au quai de transfert de Valezan et bilan de tournée sous 48 heures.
• Conducteur titulaire du permis C, de la FIMO et d’une autorisation de conduite.

Les flux pris en charge sont le bois, la ferraille et les déchets industriels banals.

• Deux bennes ouvertes de 30 m³ et un compacteur avec caisson amovible de 30 m³.
• Maintenance et disponibilité permanentes, avec remplacement par un équipement aux caractéristiques équivalentes.
• Rotations complètes ; pour le caisson DIB, raccordement, remise en service et essais du compacteur.
• Pesées, justificatifs et traçabilité des déchets jusqu’à leur filière de traitement ou de valorisation.

Les interventions couvrent les surfaces accessibles et les équipements connexes jusqu’aux limites de mitoyenneté des immeubles.

• Les fréquences des tâches régulières et spécifiques sont définies par les plannings propres aux groupes immobiliers.
• Le remplacement des lampes et néons relève du forfait, avec délais raccourcis en cas de risque d’éclairage.
• Les commandes de débarras comprennent transport et évacuation des déchets avec traçabilité.

Le titulaire reverse à la collectivité les recettes unitaires correspondant aux véhicules effectivement pris en charge.

• Interventions déclenchées sur réquisition de la Police Municipale ou Nationale, ou par le fouriériste.
• Récupération des pièces réutilisables ou recyclables avant dépollution et démolition.
• Formalités de destruction et traçabilité via le SI Fourrières, certificats et rapports périodiques.
• Retraitement des batteries de véhicules électriques et hybrides par des circuits agréés.

Les produits non identifiés doivent être caractérisés avant leur regroupement ou leur orientation vers une filière.

• Enlèvement sous 3 jours ouvrables, avec remplacement immédiat des contenants.
• Séparation des déchets incompatibles et transport réglementé des déchets dangereux lorsque requis.
• BSDD dématérialisés via Trackdéchets pour les déchets concernés.
• Les recettes de reprise des batteries et huiles végétales usagées reviennent intégralement à la CCD.

Le tonnage prévisionnel atteint 782,9 tonnes de DASRI collectées en grands emballages.

• Les flux couvrent notamment les déchets perforants, mous, liquides, anatomiques, les déchets OGM de classe 1 ou 2 et les e-DASRI.
• Fourniture des contenants, dont les grands emballages NF X 30-500 et les fûts OGM de 30 litres P.904 marqués UN 3245.
• Trackdéchets, BSD et état trimestriel détaillant les contenants collectés par site et point de collecte ainsi que les tonnages traités.
• La tranche optionnelle commune aux lots 1 et 2 porte sur 2 807 cartons et fûts, pour une masse non déterminée.