8 appels d'offres : Coordination sécurité et protection de la santé · Auvergne-Rhône-Alpes

Chaque opération relève d’une mission SPS de catégorie 2 ou 3, en génie civil-VRD ou en bâtiment.

• PGC pour la catégorie 2, PGC simplifié pour la catégorie 3 ; déclaration préalable pour les chantiers de catégorie 2.
• Inspection préalable des entreprises et vérification des PPSPS ou PPSPS simplifiés selon la catégorie.
• Le DIUO et le registre journal sont constitués ou mis à jour tout au long de l’opération.

Les PPSPS font l’objet d’un avis sous une semaine, avec quatre issues possibles.

• Treize phases de travaux, chacune faisant l’objet d’un ordre de service distinct.
• RJC ouvert dès la signature du marché ; observations transmises sous deux jours.
• PGC SPS, déclaration préalable et DIUO examinés ou actualisés selon les phases.
• En cas de danger grave et imminent, arrêt ou évacuation possible ; rapport circonstancié sous deux jours.

L’opération relève d’une coordination SPS de catégorie I couvrant conception, études et réalisation.

• Le programme associe construction d’une station de 36 200 EH et démolition de l’ancienne station.
• Le PGC SPS doit être remis dans les 20 jours suivant la notification du marché.
• Les inspections communes concernent chaque entreprise, y compris les sous-traitants, avant leur intervention.
• La mission comprend la présidence et le fonctionnement du CISSCT ainsi que l’élaboration et la mise à jour du DIUO.

Le suivi documentaire accompagne les opérations depuis les études jusqu’à la remise du dossier final à la réception.

• Les avis écrits sur les dossiers AVP, PRO et DCE sont attendus sous 10 jours.
• Chaque entreprise fait l’objet d’une inspection commune avant son intervention et ses PPSPS sont harmonisés avec le PGCSPS.
• Le suivi de chantier comprend au minimum une visite hebdomadaire par chantier actif, complétée par des visites inopinées.
• Les compétences de niveau 2 sont requises distinctement en conception et en réalisation, ainsi que l’AIPR.

La mission associe prévention dès les études et coordination des entreprises pendant les travaux.

• Périmètre couvrant les chantiers de catégories 2 et 3, avec distinction des risques particuliers en catégorie 3.
• Production et mise à jour du PGC ou du plan simplifié, du DIUO et du registre journal.
• Coordination des entreprises, inspections communes préalables et suivi des PPSPS lorsqu’ils sont requis.
• Interventions possibles sous ou hors circulation, avec déviations et interfaces avec les travaux sur les réseaux.

Les prestations s’adaptent aux chantiers de catégories 2 et 3, y compris ceux comportant des risques particuliers.

• Avis sur les études et contribution aux pièces de sécurité des dossiers de consultation.
• Inspections communes préalables avec les entreprises et examen des PPSPS selon la catégorie du chantier.
• Tenue et mise à jour du PGCSPS ou du PGSCSPS, du DIUO et du registre journal.

La mission relève de la catégorie II et couvre les phases conception et réalisation.

• PGC, registre journal de coordination et DIUO à établir puis à tenir à jour.
• Inspection commune avant l’intervention de chaque entreprise, y compris sous-traitante.
• Analyse des plannings et harmonisation des PPSPS entre les intervenants.
• Coordination des interfaces entre de nombreux corps d’état et les travaux de VRD.

La mission s’adapte aux catégories d’opération et aux risques particuliers identifiés.

• Production et mise à jour du registre journal, du PGC et du DIUO.
• Harmonisation des PPSPS et coordination de la coactivité, des accès et des interférences avec l’exploitation.
• Pour les opérations de catégorie I, règlement et suivi du CISSCT.
• Pour certains risques particuliers en catégorie III, PGC et PPSPS simplifiés.