Études et contrôles environnementaux

6 marchés publics en Études et contrôles environnementaux dans le Maine-et-Loire (49)

1 - 6 sur 6 marchés

Étude pour mise en place d'une foncière biodiversité

Alter Cités

Étude visant à accompagner la mise en place d'une foncière biodiversité par recensement de projets d'aménagement bloqués et identification de fonciers mobilisables.

2 réunions par entité territoriale (18 réunions au total) et production de 2 fiches illustrées par entité (18 fiches) : fiche projet bloqué et fiche foncier/site naturel avec cartographies et photos.

Rédaction d'une synthèse départementale avec préconisations stratégiques, éléments pour business plan et montage juridique, participation à réunion de restitution.

Livrables numériques : version « minute » puis version finale pour fiches ; supports de présentation et rapports en formats compatibles (pdf, .docx, .pptx, .xlsx, images, .zip).

18 nov. 2025
Maine-et-Loire (49)
-
Durée contractuelle non lisible (mention ambiguë '24XX' dans l'acte d'engagement) ; début indicatif janvier 2026 ; non reconduit.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

Études environnementales préalables et réglementaires

Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Réalisation d'un diagnostic environnemental complet (état initial, cartographies SIG, inventaires habitats/flore/faune) avec livrables Word/PDF et fichiers géoréférencés.

Rédaction, en option, d'une étude d'impact en versions successives incluant un résumé non technique, cartographies superposées, évaluation des incidences par compartiment, mesures ERC et fiches de suivi.

Possibilité de dossiers complémentaires : étude d'incidence Natura 2000, dossier de dérogation espèces protégées, dossier défrichement et dossier d'Autorisation Environnementale ; inventaires naturalistes protocolés avec minima de campagnes pour groupes ciblés.

18 nov. 2025
Beaulieu-sur-Layon (49)
-
48 mois à compter de l'ordre de service ; répartition par tranches : tranche ferme 14 mois ; optionnelle 1 : 12 mois ; optionnelles 2 : 4 mois, 3 : 6 mois, 4 : 6 mois, 5 : 12 mois. Délais d'affermissement : TO1/TO2 = 18 mois ; TO3/TO4/TO5 = 36 mois.
Clause environnementale

Inventaire des zones humides

Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou

  • Inventaires exhaustifs et sectorisés des zones humides avec relevés pédologiques, détermination floristique et caractérisation des habitats.

  • Intégration des données dans GWERN et conformités aux standards SANDRE/PLUMH, avec production d’atlas multi‑échelles et jeux SIG.

  • Couverture estimée : ~334 ha à inventorier et inventaire des zones sources (~430 départs de cours d’eau).

  • Trois volets : inventaires exhaustifs, inventaires par bassins versants (prélocalisation, analyses, inventaires de terrain) et accompagnement communication/validation/restitution.

18 nov. 2025
Maine-et-Loire (49)
-
4 ans

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Diagnostics immobiliers

Meldomys

Repérages amiante complets (listes A et B) et RAAT avec prélèvements et analyses META en laboratoire accrédité. Mesures d’empoussièrement (sensibilité 1 fibre/L) et constitution de DAPP étendu (liste B+), rapports PDF accompagnés d’un tableau Excel/BDD récapitulatif. Diagnostics gaz et électricité avec classement des anomalies, CREP au XRF et prélèvements en laboratoire si nécessaire. Livraison mensuelle des BDD, DPE trimestriel, délais d’intervention contractuels et procédures d’accès précisées.

21 nov. 2025
Maine-et-Loire (49)
395 000
1 an (à partir du 01/01/2026), renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause sociale

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Révision générale du plan local d'urbanisme

Commune de Chemillé-en-Anjou

Réalisation d'une révision complète du document d'urbanisme avec diagnostic territorial approfondi, rapport chiffré sur l'artificialisation et mise à jour d'inventaires naturels.

  • Production de scenarii prospectifs et d'un PADD cartographié avec évaluations environnementales associées.
  • Rédaction du règlement écrit et graphique, OAP thématiques et production de maquettes 3D (≥5 supports).
12 déc. 2025
Chemillé-en-Anjou (49)
-
40 mois (tranche ferme) ; option étude paysagère : 6 mois (OS possible dans les 9 mois suivant le début de la tranche ferme)
Clause environnementale

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Ingénierie pour la préservation et valorisation du bocage

Région des Pays de la Loire

  • Ingénierie technique pour la mise en œuvre, le suivi et l'évaluation d'expérimentations visant la préservation, restauration et valorisation du bocage.
  • Coordination régionale et accompagnement territorialisé incluant diagnostics, études économiques, cartographies, expertises sylvicoles et animations locales.
  • Production de fiches actions pluriannuelles, bilans annuels, rapports d'évaluation et RETEX, ainsi que supports de communication et de capitalisation.
  • Organisation de la gouvernance technique (comité de pilotage, groupes de travail), avec ressources humaines dédiées et modalités de remise dématérialisées.
18 déc. 2025
Pays de la Loire
-
58 mois fermes
Clause environnementale
Clause sociale