10 marchés publics en Transport de personnes
Transport d'enfants vers accueils de loisirs
Communauté de Communes Saint Pourçain Sioule Limagne
Circuits réguliers aller/retour vers accueils de loisirs et transports ponctuels A→B, avec excursions journalières limitées à 200 km aller‑retour.
Véhicules exigés : capacités 9–35 places et 36–63 places, équipements de sécurité (ceintures, bandes réfléchissantes, signalétique enfants) et moyens de communication embarqués.
Bons de commande fournis en avance ; procédures d'annulation et modalités de remplacement en cas de panne ou accident prévues.
Référent opérationnel joignable en journée et transmission des justificatifs personnels et véhicules sous 72 heures sur demande.
Exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable
Syndicat Mixte de l'Espace Lumière
Exploitation et commercialisation des installations de transport par câble et des équipements annexes.
- Entretien et exploitation des pistes de ski alpin et des pistes de luge enneigées, incluant le damage, la maintenance courante et la gestion de la neige de culture.
- Réalisation des investissements prévus au plan pluriannuel d'investissement et gestion des activités de diversification (luge sur rails, autres animations).
- Mise en œuvre des mesures de sécurité des usagers et du personnel, gestion des risques naturels (PIDA) et entretien des sanitaires publics.
Transport occasionnel d'usagers pour centres de loisirs
Communauté de communes du Briançonnais
- Transport occasionnel aller‑retour d'usagers (enfants, adolescents, adultes) vers activités pédagogiques, sportives et culturelles.
- Véhicules demandés en deux catégories de capacité (petite capacité et 23–33 places) ; remplacement obligatoire en cas d'indisponibilité.
- Quantités indicatives fournies sous forme de trajets par destination dans le DQE ; présence de lignes pour demi‑journée et journée selon lot.
- Tarification structurée en BPU : prix par destination, ligne « destinations occasionnelles » au prix au kilomètre et forfait pause déjeuner soumis à conditions.
- Commandes émises par bons de commande avec modalités de modification et avenants en cas d'impact financier.
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Location d'autocars avec chauffeur
Ville de Mouans-Sartoux
Transport d'autocars avec chauffeurs pour publics scolaires (sorties intra-muros et hors commune) et publics non scolaires, y compris dimanches et jours fériés. Capacités adaptées (ex. ~30 élèves par classe), véhicules accessibles PMR et niveau de confort modulable selon public. Itinéraires proposés et optimisés selon temps, sécurité, conformité réglementaire et empreinte environnementale ; confirmation écrite de faisabilité requise. Mise à disposition de chauffeurs qualifiés, liste du parc et du personnel fournie sur demande ; continuité du service et procédure d'urgence/remplacement.
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Transports routiers de passagers
Ville de Laon
Transports de passagers pour liaisons grandes destinations.
Détail opérationnel (types de véhicules, fréquences, capacités, points de collecte, horaires) précisé dans le cahier technique.
Mémoire technique exigé précisant moyens humains et matériels et modalités d’exécution.
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Transport scolaire et périscolaire de passagers
Commune de Montluel
Transport de passagers scolaires, périscolaires et sorties occasionnelles en services aller-retour avec capacités par prestation (ex. 90 places pour navette piscine, 30 places pour navettes inter-écoles, jusqu’à 140 places pour sorties centre de loisirs). Prestations exécutées selon bons de commande et planning annuel ; nombre de véhicules librement organisé tout en respectant capacités et plages horaires demandées. Véhicules exigés au minimum Euro 6 ou équivalents, avec bonification pour véhicules à faibles émissions ; entretien régulier et formation des conducteurs à l’écoconduite. Modifications limitées des kilomètres et horaires (petites tolérances sans révision tarifaire) et obligations de continuité, sécurité et traçabilité des services.
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Transport de personnes scolaires et navettes
Commune de Montluel
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Transports de passagers (élèves et adultes) en navettes régulières et ponctuelles (écoles, centres, sorties) avec missions distinctes et capacités assignées.
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Capacités variables par mission (~30 à 140 places, certaines missions jusqu'à ~200 km aller-retour).
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Véhicules conformes et entretenus, conducteurs qualifiés avec formation (sécurité, éco‑conduite); pictogramme "transport d'enfants" et traçabilité requise.
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Respect strict des itinéraires/heures, procédures de substitution en cas d'incident et reporting opérationnel régulier.
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Transport en autocar pour excursions et séjours
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-les-Pins
- Transport en autocar pour excursions à la journée avec amplitude maximale de 12 heures.
- Véhicules requis en catégories ≤53 places et >53 places (ex. autocars 63 places, autocars <10 m). Quantités estimatives annuelles fournies au bordereau de prix.
- Commandes programmées à l’avance (tableaux prévisionnels 2–4 mois) ; bons de commande transmis au plus tard 15 jours avant la prestation.
- Obligations : chauffeurs qualifiés pour public âgé, contrôle technique des véhicules, gestion bagages, feuille de route, respect strict des horaires.
- Pénalités appliquées pour retards (10 % par tranche) et annulations, et frais de parking avancés par l’exploitant remboursables sur justificatifs.
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Transport à la demande zonal
Communauté de communes Mont‑Lozère
TAD zonal desservant un circuit multi‑arrêts (arrêts communaux et points de prise définis). Jours de desserte : matinées (jours fixes selon circuit) avec plages d'arrivée et de retour indicatives. Véhicules accessibles TPMR, capacité d'emport des effets personnels et possibilité d'installation de siège bébé. Réservation obligatoire via la Centrale de Réservation ; exécution selon feuilles de route transmises.
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Transport scolaire et extrascolaire
Commune de Saint‑Céré
- Transport quotidien de groupes scolaires en deux rotations rapprochées, facturation par journée comprenant deux rotations.
- Capacité moyenne à gérer : environ 175 enfants par journée ; facturation uniquement sur la capacité réellement utilisée.
- Confirmation des déplacements 8 jours avant ; appel le jour même vers 10h pour effectif exact.
- Fournir caractéristiques techniques et agréments des véhicules ; justificatifs d'assurance obligatoires.
- Pénalités forfaitaires prévues en cas de non‑conformité (capacité, véhicule non agréé, retards).