462 marchés publics en Autres

• Couverture détaillée répartie en six pôles : incendie/dommages aux biens, responsabilité civile générale, flotte automobile, protection juridique générale, protection pénale des agents/élus, et responsabilité civile pollution.
• Garanties incluent indemnisation des dommages matériels, pertes d'exploitation, responsabilité civile, frais de défense, dépollution et mesures d'urgence, avec plafonds, franchises et exclusions par périmètre.
• Gestion des sinistres structurée avec délais de déclaration et pièces justificatives, et inventaires des biens/véhicules pour tarification.
• Remise des dossiers dématérialisée et mécanismes contractuels d'adaptation et de révision annuelles des conditions et cotisations.

• Direction scientifique et opérationnelle des fouilles, nettoyage et dégagement des structures, fouille stratigraphique et études post-fouille.
• Tranche ferme pour le secteur principal, cinq tranches optionnelles pour découvertes complémentaires (secteurs 2 et 3, structures funéraires et structures complexes), avec limites de durée et de nombre de structures définies.
• Coordination et supervision des terrassements réalisés par un Terrassier, gestion des postes et stockage des terres, tenue des dossiers d'opération et remise d'un DOE.
• Analyses scientifiques, rapports post-fouille et actions de médiation culturelle/visites pédagogiques en prestations complémentaires.

Fourniture et mise en service de bornes de pesée (écran 14", compatibilité LOGICAD, lecteur de badges) et de ponts-bascule complets. Maintenance préventive annuelle, révisions tous les 2 ans, vérifications métrologiques et étalonnages. Dépannage et maintenance curative avec GTI 24 h / GTR 48 h ; fourniture et remplacement de pièces détachées et accessoires. Options : système ANPR, formation des utilisateurs, documentation technique et reporting mensuel.

• Fourniture de bacs roulants en PEHD (min. 30 % recyclé) conformes aux normes NF EN 840-1 à 6 et NF EN 13071.
• Capacités demandées : 100–140 L, 200–240 L, 340–400 L (2 roues) et 660–720 L (4 roues); le litrage exact proposé doit être précisé.
• Coloris : cuve grise avec couvercles distincts (gris / jaune / blanc) selon destination; numérotation gravée (capacité, année, n° de série) et gravure additionnelle pour certains bacs.
• Conditionnement : bacs complets empilés, couvercles montés, emballage protecteur; fixation des bouchons et réduction du bruit requises.

Les prestations concernent l'élimination des déchets souillés par l'amiante, incluant :

• Collecte de kits de Protection Individuelle et Respiratoire souillés, ainsi que de matériaux émettant des fibres d'amiante.
• Conditionnement des déchets en big bags de 1 m3, avec un poids estimé de moins d'une tonne.
• Fourniture de contenants homologués, étiquetés selon la réglementation, et incluant la dépose, le chargement, le transport et l'élimination des déchets.
• Génération d'un bordereau de suivi pour chaque enlèvement.

• Abattage et mise en sécurité d'environ 55 arbres répartis en 30 sujets <10 m et 25 sujets >10 m.
• Broyage des rémanents et évacuation vers filière autorisée ; coupes en sections de 50 cm.
• Transport des sections découpées vers alvéoles prévues sur site.
• Quantités indicatives à vérifier sur place avant exécution.