Travaux de terrassement de nature archéologique

1. Mise à disposition d'engins de terrassement

• Engins de terrassement : Le titulaire mettra à disposition des engins conformes à la réglementation en vigueur, avec chauffeurs, carburant, assurance, et moyens matériels nécessaires. Les engins doivent être conformes aux normes de circulation routière et aux exigences de sécurité.
• Types d'engins :
  • Micro-pelle sur chenilles caoutchouc < 1 t
  • Mini-pelles hydrauliques de 2,5 t à 30 t
  • Pelles multifonctions et chargeuses-pelleteuses
  • Tracteurs sur chenilles à lame (bulldozers)
  • Chargeuses sur chenilles et pneumatiques
  • Brise-roches hydrauliques
  • Systèmes de réduction des poussières de démolition

2. Travaux de terrassement

• Remblaiement : Les travaux de remblaiement doivent être effectués dans l'ordre initial des terres, sans compactage, et en respectant les conditions de chantier.
• Chargement et transport : Comprend le chargement des matériaux issus des terrassements et leur transport sur une distance maximum de 20 km.

3. Travaux de clôture

• Dépose et repose de clôture : Réalisation de la dépose et repose de clôtures agricoles selon les besoins du chantier.
• Clôtures provisoires : Installation de clôtures provisoires sur piquets bois et clôtures mobiles de chantier.

4. Aménagements de chantier

• Pistes et plateformes : Réalisation d'aménagements pour pistes ou plateformes de chantier, avec des spécifications sur la structure et les matériaux à utiliser.
• Retrait d'aménagements : Retrait des aménagements de chantier et remise en état du terrain.

5. Entretien et réparation

• Entretien des engins : Les opérations d'entretien et de réparation doivent être réalisées en dehors des heures de mise à disposition des engins.
• Ravitaillement en carburant : Doit se faire en dehors des heures de travail d'utilisation des engins.

6. Dispositions en matière de développement durable

• Responsabilité sociétale : Mise en œuvre de moyens pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants.
• Gestion des déchets : Élaboration d'un schéma d'organisation pour l'élimination des déchets, avec des méthodes de tri et de suivi.