Accord-cadre travaux d’entretien et réparations ponctuelles

Dispositions générales

• Généralités sur les travaux à réaliser, y compris les conditions de mise en œuvre et les normes à respecter.
• Caractère des prix de bordereau, précisant les modalités de facturation.
• Travaux effectués en dehors des heures normales de travail.
• Frais de consommation de fluides et énergie.
• Fournitures hors bordereau et travaux confiés à un spécialiste ou sous-traités.
• Ouvrages hors bordereau et plan de prévention/habilitations.
• Protection de l’environnement.

Étendue des travaux, réglementation et normes

• Description des types de revêtements de sols souples à utiliser.
• Normes de qualité et origine des matériaux à respecter.
• Mise en œuvre des revêtements de sols, y compris les techniques spécifiques à appliquer.
• Fourniture de revêtements et sous-revêtements, avec des précisions sur les types de matériaux.
• Gestion des déchets de chantier.

Description des prix du B.P.U.

• Installations et protections de chantier à prévoir.
• Isolement de zone de travaux pour la sécurité.
• Dépose d’ancien revêtement souple, avec des sous-sections pour les différentes méthodes de dépose.
• Travaux préparatoires des supports, incluant les traitements nécessaires avant la pose des nouveaux revêtements.
• Fourniture et pose de revêtements collés, avec des précisions sur les types de revêtements (textiles, PVC, linoléum, etc.).
• Ouvrages accessoires et divers, tels que barres de seuil, nez de marche, et autres éléments nécessaires à la finition des travaux.
• Enlèvement de gravats et gestion des droits de décharge.