Transport scolaire vers pôles aquatiques

Communauté de communes du Pays des Abers et de Lesneven Côte des Légendes
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
3 décembre 2025 à 10 h
Localisation
Multiples
Durée
1 an et 6 mois (01/01/2025 au 04/07/2026), reconductible jusqu'à juillet 2027
Budget
Non précisé

Description des prestations

Objet principal

Transport d'élèves entre établissements scolaires et pôles aquatiques, avec prise en charge du personnel de surveillance embarqué.

Organisation et planning

  • Exécution des trajets selon un planning communiqué et mis à jour ; le planning précise le jour des transports, les écoles desservies, les horaires de cours à la piscine et le nombre d'élèves à transporter.
  • Chaque modification du planning fera l'objet d'un nouvel écrit.

Modalités opérationnelles

  • Transport réalisé avec une flotte et des chauffeurs dédiés ; le mémoire technique doit décrire le nombre de chauffeurs affectés et le descriptif des véhicules mobilisés.
  • Prise en charge jusqu'à un maximum de 4 accompagnateurs par transport en plus des élèves.
  • Gestion des circuits et exploitation des tournées selon les indications du planning, avec procédures de gestion des incidents.

Facturation et contrôle

  • Détail mensuel des services réalisés (trajets effectués, nombre d'élèves transportés, etc.) transmis au maître d'ouvrage et joint à la facture mensuelle.
  • Le contrôle et l'admission des prestations s'effectuent après réception du détail mensuel.
  • Annulation d'un trajet : information par courrier électronique ; trajet non facturable si annulé.

Exigences techniques et engagement qualité

  • Mémoire technique exigé : description des moyens humains, de la flotte dédiée, de l'organisation du service, des procédures incident/gestion des circuits et du lien opérationnel avec l'autorité organisatrice.
  • Formation à l'écoconduite et présentation d'une stratégie visant à réduire l'impact environnemental des prestations.
  • Présentation des mesures d'intégration sociale dans l'approche de prestation.

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