Transport occasionnel d'usagers pour centres de loisirs

Communauté de communes du Briançonnais
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
20 novembre 2025 à 10 h
Localisation
Briançon (05)
Durée
3 ans (à partir du 01/01/2026)
Budget
Max: 25 000 €

Prestations de transport pour le lot 1

Description générale

  • Transport occasionnel aller‑retour d'usagers (enfants, adolescents, adultes) pour activités pédagogiques, sportives et culturelles.

Capacités et véhicules

  • Fourniture de véhicules selon catégories BPU : ≤22 places et 23–33 places.
  • Remplacement immédiat par véhicule équivalent en cas d'indisponibilité.

Destinations et quantités estimatives

  • Plusieurs destinations listées dans le DQE avec quantités indicatives (ex. Montgenèvre, Gap, Embrun, Marseille, Turin et autres), certaines destinations apparaissent plusieurs fois ; montants indicatifs fournis par ligne DQE.

Tarification et facturation

  • Bordereau de prix unitaires avec : prix par destination (trajet type), ligne « destinations occasionnelles » tarifée au prix au kilomètre (trajet total A/R) et ligne forfait pause déjeuner (utilisable sous conditions d'attente et de monopole du conducteur).

Organisation et exécution

  • Commandes par bons de commande ; délai de passation minimal indiqué dans les pièces.
  • Modifications de consistance soumises à accord et avenant en cas d'impact financier.

Sécurité et exigences conducteurs

  • Conducteurs titulaires des permis et cartes professionnelles requis, tenue correcte, respect et discrétion envers les usagers, règles spécifiques pour transport d'enfants.

Contraintes opérationnelles

  • Réactivité pour modifications d'effectifs et disponibilité pour sorties occasionnelles tarifées au kilomètre.

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