Transport en car des enfants et accompagnants pour les activités jeunesse

Le contrat porte sur les prestations de transport en car des enfants et accompagnants organisés par la Direction Sports et Jeunesse de la Ville de Mulhouse. Les prestations incluent :

• Transports en car :
  • Transfert des enfants de points de regroupement à un lieu d'accueil où se déroulent les activités.
  • Transfert des enfants de points de regroupement à un lieu de "découverte" programmé sur une demi-journée, un jour, ou plusieurs jours.
  • Les transports se dérouleront principalement pendant les vacances scolaires de l'académie de Strasbourg (Zone B) et les mercredis en période scolaire.
  • Des dates en dehors des congés peuvent également être programmées.
• Caractéristiques des transports :
  • Lieu d’exécution : périphérie Mulhousienne pour les liaisons avec les sites des activités de loisirs.
  • Deux bus de 55 places assises chacun sont requis.
  • Amplitude horaire :
    • Départ entre 8h00 et 9h30 pour le ramassage et retour entre 17h00 et 18h30 pour une journée sans sortie.
    • Retour entre 17h00 et 20h30 pour une journée avec sortie ponctuelle.
• Conditions de réalisation :
  • Les sorties peuvent être programmées pour une demi-journée, une journée, ou plusieurs jours.
  • Les bus doivent être équipés de sièges guide, de toilettes, de climatisation, et de ceintures de sécurité pour tous les passagers.
  • Les points de ramassage incluent la Mairie de Mulhouse et d'autres équipements sportifs.
  • Les sorties peuvent inclure des excursions à la montagne, nécessitant un équipement adapté.
• Intervenants :
  • Les prestations sont réalisées pour l’acheteur Ville de Mulhouse, représenté par Michèle Lutz, Maire de la Ville.
• Obligations du titulaire :
  • Le titulaire doit assurer la responsabilité civile, désigner une personne pour conduire les prestations, et informer l'acheteur de toute modification réglementaire.
  • Il doit également respecter les obligations de sécurité, de confidentialité, et de protection des données personnelles.