Tierce maintenance d'équipements biomédicaux multimarques

Les prestations techniques demandées dans le cadre de l'appel d'offre pour la tierce maintenance d'équipements biomédicaux multimarques comprennent les éléments suivants :

1. Modalités d'intervention :

   • Les prestations sont réalisées sous forme de campagnes de maintenance et/ou de contrôle des équipements biomédicaux.
   • Des interventions en atelier peuvent être nécessaires pour certains matériels complexes.
   • Chaque campagne de maintenance doit être planifiée au moins deux semaines à l'avance.

2. Forfaits de maintenance :

   • Forfait complet avec batterie : Maintenance, contrôle des performances, fourniture et remplacement du kit complet de maintenance (pièces d’usure et batterie).
   • Forfait complet sans batterie : Maintenance, contrôle des performances, fourniture et remplacement du kit complet de maintenance (uniquement les pièces d’usure).
   • Forfait simple : Contrôle des performances sans remplacement de pièces ni de batterie.

3. Rapport et traçabilité des interventions :

   • Un rapport d’intervention technique doit être fourni pour chaque intervention, incluant des détails tels que la date, le technicien, l'équipement, les résultats des tests de sécurité, et les anomalies constatées.

4. Gestion du matériel défaillant :

   • En cas d’équipement défaillant, le titulaire doit informer le service de soins et transmettre le matériel à l’atelier biomédical central.

5. Modalités d'exécution des prestations :

   • Les prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins, via des bons de commande émis par le Centre hospitalier.
   • Le titulaire doit respecter les délais d’exécution mentionnés sur chaque bon de commande.

6. Obligations du titulaire :

   • Le titulaire doit mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour exécuter les prestations conformément aux stipulations du marché et justifier ses actions.
   • Il doit souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle.

7. Modalités de financement et de paiement :

   • Le financement est assuré par les fonds propres du Centre Hospitalier, avec un délai de paiement de 50 jours maximum.

8. Obligations du pouvoir adjudicateur :

   • Le Centre hospitalier doit garantir l'accès aux équipements et informer le titulaire de la présence d'amiante ou de plomb.