Accord-cadre pour le service de transport d'élèves

Le présent marché a pour objet de décrire et de définir les prestations relatives au transport d'élèves aux piscines de Cernay et de Thann. Les prestations sont organisées comme suit :

1. Organisation des prestations :

   • Les plannings des années d’exercice du marché seront adressés au titulaire au plus tard 8 jours avant le début d’exécution de l’année considérée.
   • Les horaires indiqués dans les plannings sont ceux d’entrée et de sortie de l’eau des élèves, avec un ajout de 10 minutes avant l’entrée dans l’eau et un départ 15 minutes après la sortie.
   • Les élèves seront déposés devant la piscine, et le bus stationnera à l’emplacement réservé.

2. Trajets aux piscines :

   • Les trajets estimés par an sont les suivants :
     • Ecoles du Blosen, du Bungert et du Steinby à THANN - Piscine de Thann : 145 trajets
     • Ecoles Jacques Prévert et Anne Franck de VIEUX-THANN - Piscine de Thann : 54 trajets
     • Ecoles de LEIMBACH – Piscine de Thann : 15 trajets
     • Ecoles de RODEREN– Piscine de Thann : 20 trajets
     • Ecoles de RAMMERSMATT– Piscine de Thann : 14 trajets
     • Ecoles de BOURBACH LE HAUT– Piscine de Thann : 10 trajets
     • Ecoles de BOURBACH LE BAS– Piscine de Thann : 15 trajets
     • Ecoles de BITSCHWILLER LES THANN – Piscine de Thann : 25 trajets
     • Ecoles de WILLER SUR THUR – Piscine de Thann : 25 trajets
     • Ecoles d’ASPACH-MICHELBACH site de MICHELBACH – Piscine de Thann : 30 trajets
     • Ecoles d’ASPACH-MICHELBACH site d’ASPACH LE HAUT– Piscine de Thann : 10 trajets
     • Ecoles d’ASPACH LE BAS – Piscine de Thann : 10 trajets
     • Ecoles de SCHWEIGHOUSE– Piscine de Thann : 10 trajets
     • Collège Cassin et Ecole des Lilas de CERNAY– Piscine de Cernay : 68 trajets
     • Ecoles de STEINBACH– Piscine de Cernay : 18 trajets
     • Ecoles de UFFHOLTZ – Piscine de Cernay : 18 trajets
     • Ecoles de WATTWILLER– Piscine de Cernay : 27 trajets
   • Total estimé : 514 trajets par an.

3. Conditions de remise :

   • Des remises peuvent être appliquées si plusieurs déplacements aller-retour à une même piscine sont réalisés par jour. Les pourcentages de remise doivent être complétés par le candidat en fonction du nombre de déplacements.