Fournitures scolaires et pédagogiques

Commune de Sassenage
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
28 mai 2026 à 17 h
Localisation
Sassenage (38)
Durée
12 mois (du 06/07/2026 au 05/07/2027), reconductible 3 fois (durée totale maximale 4 ans)
Budget
Estimation: 9 500 €

Lot 2 — Manuels scolaires et livres

Gamme de produits

  • Ouvrages pédagogiques et manuels scolaires (cycles 1 à 3), cahiers d’exercices, méthodes de lecture, fichiers de mathématiques, livres de littérature jeunesse et ouvrages complémentaires.
  • Possibilité de fournir ouvrages physiques et supports numériques (livres numériques/CD) ; identification via ISBN demandée lorsque disponible.

Principales modalités d’exécution

  • Livraison sur validation de commande via plateforme en ligne ou bons de commande ; modalités distinctes pour ouvrages en stock et hors stock à préciser dans l’acte d’engagement.
  • Révision des prix des ouvrages indexée sur les tarifs éditeurs ; les taux de remise contractuels restent fixes mais le titulaire doit communiquer toute évolution tarifaire éditeur.
  • Commandes hors BPU possibles sur références du catalogue public, facturées au prix catalogue remisé.
  • Obligation de fournir catalogue public avec remises par catégorie (manuels scolaires, petits éditeurs en vente directe, livres non scolaires, livres numériques, etc.).

Aspects documentaires et qualité

  • Mention des labels/certifications environnementales (IMPRIM'VERT, PEFC, FSC, etc.) dans le DQE/BPU lorsque pertinents.
  • Détail des délais par situation (ouvrages en stock / hors stock / chez l’éditeur national, européen, extra‑europa) à indiquer dans l’acte d’engagement.
  • Gestion des reliquats, échanges et SAV pour ouvrages non conformes ou défectueux.

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