Fourniture de sable pour système de freinage
Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Description des fournitures et exigences techniques
Produit fourni
- Sable quartzique destiné aux systèmes de freinage du matériel roulant ferré.
Caractéristiques et qualité
- Composition : SiO2 minimum 50 % en masse.
- Absence obligatoire de composants métalliques, colorants ou liants.
- Forme : grains compacts à arêtes vives.
- Granulométrie : répartition conforme au tableau de spécification (ex. : <1% >2,00 mm ; >80% entre 0,80–1,60 mm, etc.).
- Traçabilité : un rapport d'analyse doit accompagner chaque livraison pour attester de la conformité (composition, granulométrie, absence de corps étrangers).
Conditionnement et modalités de livraison
- Conditionnements acceptés : vrac ou sacs de 15 kg.
- Quantités minima indicatives : commandes en vrac typiquement 15–25 tonnes ; sacs : ex. 72 sacs de 15 kg (1 080 kg) comme lot type.
- Délai de livraison maximal : 30 jours calendaires à compter du bon de commande pour les postes tarifés.
- Transport et responsabilité : responsabilité du transport jusqu'au lieu de livraison indiqué sur le bon de commande ; respect des règles de sécurité et des conditions d'accès des sites.
- Réception : vérifications quantitatives et qualitatives à l'arrivée ; décision d'admission ou de rejet après essais/contrôles ; procédure de prise en charge des non-conformités.
Exigences opérationnelles et documentaires
- Le mémoire technique doit décrire les emballages, les modalités de livraison et les moyens garantissant la conformité continue.
- Rapports d'analyse fournis systématiquement pour chaque livraison.
- Planification : mise en place d'une adresse électronique unique pour les commandes et organisation des livraisons privilégiant le groupage.
Garantie, révision des prix et aspects contractuels
- Garantie de qualité et de conformité permanente ; responsabilité en cas de livraison non conforme.
- Révision des tarifs possible semestriellement selon les modalités contractuelles.
- Pas d'avance ni d'acompte ; paiement après admission et émission du bon de commande.
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