Fourniture de sable pour système de freinage

Régie des Transports Métropolitains
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
3 mars 2026 à 16 h
Localisation
Bouches-du-Rhône (13)
Durée
5 ans (à compter de la notification)
Budget
Estimation: 340 000 €

Description des fournitures et exigences techniques

Produit fourni

  • Sable quartzique destiné aux systèmes de freinage du matériel roulant ferré.

Caractéristiques et qualité

  • Composition : SiO2 minimum 50 % en masse.
  • Absence obligatoire de composants métalliques, colorants ou liants.
  • Forme : grains compacts à arêtes vives.
  • Granulométrie : répartition conforme au tableau de spécification (ex. : <1% >2,00 mm ; >80% entre 0,80–1,60 mm, etc.).
  • Traçabilité : un rapport d'analyse doit accompagner chaque livraison pour attester de la conformité (composition, granulométrie, absence de corps étrangers).

Conditionnement et modalités de livraison

  • Conditionnements acceptés : vrac ou sacs de 15 kg.
  • Quantités minima indicatives : commandes en vrac typiquement 15–25 tonnes ; sacs : ex. 72 sacs de 15 kg (1 080 kg) comme lot type.
  • Délai de livraison maximal : 30 jours calendaires à compter du bon de commande pour les postes tarifés.
  • Transport et responsabilité : responsabilité du transport jusqu'au lieu de livraison indiqué sur le bon de commande ; respect des règles de sécurité et des conditions d'accès des sites.
  • Réception : vérifications quantitatives et qualitatives à l'arrivée ; décision d'admission ou de rejet après essais/contrôles ; procédure de prise en charge des non-conformités.

Exigences opérationnelles et documentaires

  • Le mémoire technique doit décrire les emballages, les modalités de livraison et les moyens garantissant la conformité continue.
  • Rapports d'analyse fournis systématiquement pour chaque livraison.
  • Planification : mise en place d'une adresse électronique unique pour les commandes et organisation des livraisons privilégiant le groupage.

Garantie, révision des prix et aspects contractuels

  • Garantie de qualité et de conformité permanente ; responsabilité en cas de livraison non conforme.
  • Révision des tarifs possible semestriellement selon les modalités contractuelles.
  • Pas d'avance ni d'acompte ; paiement après admission et émission du bon de commande.

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