Rédaction du SDAGE 2028-2033 et de son évaluation environnementale

Phase 2 : Animation et Co-construction

• Cadrage méthodologique avec le Secrétariat Technique de Bassin (STB).
• Organisation d’ateliers thématiques et territoriaux.

Phase 3 : Rédaction des Projets de Documents

• Rédaction des projets de SDAGE, documents d’accompagnement, PDM, et évaluation environnementale.

Phase 4 : Ajustements Suite à l’Avis de l’Autorité Environnementale

• Ajustement de la rédaction du SDAGE et du PDM après avis de l’autorité environnementale.

Phase 5 : Ajustements Suite à la Mise à Disposition du Public

• Finalisation de la rédaction du SDAGE et du PDM après avis du public et des partenaires institutionnels.

Tranches Optionnelles

• Tranche optionnelle T01 : Intégration du PDM au rapport d’évaluation environnementale.
• Tranche optionnelle T02 : Appropriation du SDAGE et du PDM à l’échelle opérationnelle.

Livrables

1. SDAGE : Comprend un résumé, l’état des eaux, les objectifs environnementaux, et les orientations.
2. Documents d’Accompagnement : Bilan du SDAGE précédent, résumé de l’état des lieux, et synthèse des mesures.
3. Programme de Mesures (PDM) : Identification des mesures nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux.
4. Évaluation Environnementale : Rapport sur les impacts environnementaux du SDAGE et du PDM.