Protections de bouche de canon

Le présent marché a pour objet l’achat de protections de bouche de canon, avec les spécifications suivantes :

1. Objet du marché :

   • Fourniture de protections de bouche de canon en aluminium de calibre 40mm.
   • Les pièces doivent absorber les chocs et éviter la dégradation de la bouche du canon.

2. Spécifications techniques des produits :

   • Dépourvues d’arêtes ou de parties saillantes.
   • Ajustement sans jeu à l’extrémité du canon.
   • Démontables uniquement par intervention volontaire.
   • Couleur noire.
   • Dimensions : volume contenu dans un cylindre de 64 mm de diamètre et 45 mm de longueur.

3. Durée de l'accord-cadre :

   • Durée ferme de 36 mois, reconductible tacitement une fois pour un maximum de 48 mois.
   • Montant maximum de 89 900 € hors TVA pour toute la durée d'exécution.

4. Conditions générales d'exécution :

   • Obligation de résultat dans la fourniture des prestations.
   • Respect des normes en vigueur et devoir de conseil en cas d'évolutions réglementaires.
   • Possibilité de sous-traitance, uniquement pour des prestations de service, avec présentation d'un sous-traitant via un imprimé DC4.
   • Engagement à utiliser des matériaux respectueux de l'environnement (papier recyclé, véhicules propres pour la livraison).