Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau de piscine

Le présent marché concerne la fourniture d'acide chlorhydrique 33% et d'hypochlorite de sodium 13% destinés au traitement de l'eau de la piscine municipale de la Commune de Vélizy-Villacoublay. Les prestations sont regroupées en un marché unique sans décomposition en lots. Voici les principales prestations techniques demandées :

1. Fourniture de produits chimiques :

   • Acide chlorhydrique 33%
   • Hypochlorite de sodium 13%

2. Modalités d'exécution :

   • Les prestations commencent à s'exécuter à compter de la date indiquée sur le bon de commande.
   • Le titulaire doit respecter les délais de livraison fixés par l'acte d'engagement.
   • Les produits doivent être livrés à la piscine municipale pendant les horaires d'ouverture, avec un préavis de livraison.

3. Vérifications :

   • Des vérifications quantitatives et qualitatives seront effectuées lors de la livraison des produits.

4. Pénalités :

   • En cas de retard dans la livraison, des pénalités de 100 € par jour calendaire de retard seront appliquées.
   • Des pénalités sont également prévues pour le non-respect des modalités de transport et de livraison.

5. Sous-traitance :

   • La sous-traitance est interdite pour les prestations principales, mais le titulaire peut faire appel à des fournisseurs pour des services connexes.

6. Durée du marché :

   • L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année, avec possibilité de reconduction pour trois périodes d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

7. Conditions de consommation responsable :

   • Le titulaire doit respecter les normes de consommation responsable et de protection de l'environnement dans l'exécution des prestations.