Accord-cadre fourniture de piles batteries et accumulateurs

Le lot 1 concerne la fourniture de piles, batteries et accumulateurs, ainsi que des services associés. Voici les prestations techniques demandées :

1. Fourniture de produits :

   • Piles alcalines, piles au lithium, piles rechargeables (NiMH, NiCd), batteries au plomb, batteries lithium-ion, et autres types de piles et batteries spécifiés dans le bordereau des prix unitaires.
   • Capacités et dimensions spécifiques des produits, ainsi que leur capacité nominale minimale.
   • Durée de vie estimée et taux d'autodécharge conformes aux normes applicables.
   • Emballage et étiquetage conformes aux normes en vigueur.
   • Résistance aux températures extrêmes, avec des spécifications pour le stockage et l'utilisation.

2. Récupération des déchets :

   • Récupération des piles, batteries et accumulateurs usagés.
   • Récupération des produits présentant un défaut majeur (ex. : piles gonflées).
   • Fourniture de contenants adaptés pour la récupération des déchets.

3. Suivi administratif et technique :

   • Suivi des opérations de récupération et de livraison.
   • Mise à disposition de containers pour les piles et batteries usagés et défectueux.
   • Collecte et recyclage des déchets conformément à la réglementation en vigueur.

4. Obligation de résultats :

   • Le titulaire doit garantir la réalisation complète des prestations dans les conditions contractuelles, avec la possibilité de proposer des compléments pour atteindre les objectifs fixés.