Fourniture de pièces détachées diverses

Le lot 1 concerne la fourniture de toutes pièces détachées pour engins ou équipements dédiés au nettoiement des voies publiques de marque BOSCHUNG. Voici les principales caractéristiques et conditions associées à ce lot :

1. Objet du contrat :

   • Fourniture de toutes pièces détachées pour les engins de nettoyage de marque BOSCHUNG.

2. Décomposition du contrat :

   • Le contrat est décomposé en 13 lots, mais le lot 1 est spécifiquement dédié à la marque BOSCHUNG.

3. Conditions d'attribution des bons de commande :

   • Les bons de commande seront attribués aux titulaires selon un classement basé sur l'analyse comparative des offres. Les commandes seront notifiées par le pouvoir adjudicateur.
   • Les mentions devant figurer sur chaque bon de commande incluent la nature et la description des prestations à réaliser, ainsi que les délais de livraison.

4. Durée et délais d'exécution :

   • L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, avec des délais de livraison fixés à chaque bon de commande. Les délais de livraison ne doivent pas dépasser 5 jours ouvrés pour le lot 1.
   • L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à un maximum de 4 ans.

5. Caractéristiques des prix pratiqués :

   • Les prestations seront réglées par application des prix catalogues remisés. Ces prix incluent tous les frais, charges et déplacements éventuels liés à la réalisation des prestations.
   • Les coûts liés à l’élaboration, à la production, au stockage et à l’acheminement des pièces sont également couverts par ces prix.
   • En cas de prix promotionnel inférieur au prix catalogue, c'est le prix promotionnel qui s'appliquera.