Organisation de voyages pour personnes retraitées en 2026

Objet du contrat
Organisation de voyages destinés à des personnes retraitées pour l'année 2026. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, qui seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Décomposition du contrat

• Lot 1 : Croisière fluviale — Rhône
  • Croisière découverte avec forfait excursions inclus.
  • Transport : TGV direct, si possible au départ de Massy ou Autocar GT.
  • Durée : 7 jours.
  • Période : Avril 2026.

Conditions d'exécution des prestations
Les prestations doivent être conformes aux normes et spécifications techniques en vigueur. L'exécution commence à compter de la date de notification du bon de commande. Tous les échanges durant l’exécution se feront via le profil acheteur.

Vérifications
Des vérifications quantitatives et qualitatives seront effectuées dans un délai de 15 jours après la date de vérification signalée par le titulaire.

Clauses techniques particulières

• Le délai d'exécution correspond au calendrier prévisionnel défini après levée de l’option.
• En cas d'annulation, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
• Un acompte de 30 % sera versé après l’envoi d’une facture d’acompte.

Prix
Les prix comprennent toutes les charges fiscales et autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, et une gratuité en chambre single est prévue pour l’accompagnateur. Les prix sont fermes et non actualisables.

Avance
Une avance de 5% est accordée pour les bons de commande supérieurs à 50.000 € HT, avec des modalités de remboursement spécifiques basées sur l'exécution des prestations.