Optimisation de l'incorporation de Matières Premières de Recyclage

L’objectif de l’étude est d’approfondir certains leviers permettant d’agir sur l’offre et l’utilisation de Matières Premières de Recyclage (MPR) en France, pour trois métaux (acier, aluminium et cuivre). L’étude doit approfondir les actions proposées durant ces précédents travaux.

1. Tâche 0 : Benchmark des meilleures pratiques

• Réaliser une étude bibliographique pour recueillir des informations sur les recherches, travaux, initiatives existantes, et réglementations concernant la standardisation des MPR.
• Vérifier l'existence d'approches similaires pour d'autres catégories de matériaux et secteurs d'activité.

2. Tâche 1 : Proposition de catégorisation des MPR métalliques

• Revue des standards techniques et désignations normalisées pour classer les métaux et alliages utilisés en France.
• Clarification des définitions des étapes du cycle de vie de la matière (matière vierge, déchet, MPR, produit).
• Proposition d'une classification des MPR, incluant des modifications aux codes douaniers pour mieux suivre les flux de MPR.
• Évaluation de l’offre et de la demande pour différentes catégories de MPR.

3. Tâche 2 : Méthodologie de traçabilité des MPR

• Définir les informations à collecter sur les MPR (catégorie, producteur, provenance, etc.).
• Identifier les acteurs concernés et leurs responsabilités.
• Proposer des méthodologies de vérification et de certification, ainsi que des outils pour tracer et stocker l’information.

4. Tâche 3 : Méthodologie pour déclarer le contenu recyclé

• Développer une méthodologie pour communiquer sur la présence de contenu recyclé dans les produits.
• Inclure des informations sur la part pré-consommation et post-consommation des métaux recyclés.
• Assurer la cohérence avec d'autres travaux en cours sur la traçabilité des matériaux.