Mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du bâtiment d’élevage de volailles n°453

Catégorie d’ouvrages et nature des travaux

L’ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d’ouvrages bâtiment, avec un accent sur la réutilisation ou réhabilitation.

Contenu des éléments de mission

Le marché est constitué des éléments suivants :

• DIAG : Diagnostic
• AVP : Études d’avant-Projet, regroupant les missions APS et APD en une seule phase Avant-Projet.
• PRO/DCE : Études de Projet et préparation du Dossier de Consultation des Entreprises, également regroupées en une seule phase.
• ACT : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux, incluant l'examen et l'analyse des candidatures et offres.
• VISA : Visa des études d’exécution.
• DET : Direction de l’exécution des contrats de travaux.
• AOR : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour les Opérations de Réception, y compris la consultation du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).

Exécution de la mission de maîtrise d’œuvre jusqu’à la passation des marchés de travaux

Le maître d’œuvre s’engage sur un coût prévisionnel de réalisation basé sur l’exécution des études d’Avant-Projet Définitif. Si le coût prévisionnel dépasse l’enveloppe financière, le maître d’ouvrage peut demander la reprise des études.

Exécution de la mission de maîtrise d’œuvre après passation des marchés de travaux

Le coût de réalisation des travaux est déterminé par les marchés passés par le maître d’ouvrage. Un taux de tolérance de 3 % est appliqué sur ce coût. En cas de dépassement du seuil de tolérance, des pénalités peuvent être appliquées.

Suivi de l’exécution des travaux

Le maître d’œuvre est responsable du contrôle de l’exécution des ouvrages et doit faire respecter les stipulations du marché de travaux.

Développement durable

Cette section est notée comme sans objet.