Accord cadre - Mission de Coordination SPS

1. Conception

• Participation à une réunion de préparation/coordination avec la maîtrise d’œuvre.
• Participation aux réunions de travail concernant les phases AVP et PRO.
• Examen des plans, documents techniques, et formalisation d'un avis écrit à chaque phase (DIAG, AVP, PRO).
• Établissement du plan général de coordination (PGC) si requis.
• Constitution du dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO).
• Rédaction de la déclaration préalable.
• Préparation du registre-journal de coordination (RJC) pour consigner les comptes rendus et instructions relatives à la sécurité.
• Mise en évidence des contraintes spécifiques de l'opération.

2. Réalisation

• Prise en compte des modalités d'intervention des différentes entreprises et coordination de leurs activités.
• Tenue compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site.
• Veille à l'application correcte des mesures définies.
• Relire et viser les permis de feu des entreprises à la demande de la maîtrise d’ouvrage.
• Mise à jour du dossier de DIUO et du registre-journal de coordination (RJC).
• Réalisation des inspections communes avec les entreprises.
• Présence sur le chantier en réunion ou en visites inopinées.

3. Réception

• Participation à la réception des ouvrages.
• Révision et finalisation du DIUO.

4. GPA (Garantie de Parfait Achèvement)

• Effectuer des prestations complémentaires pour suivre les levées de réserves si nécessaire.
• Modification et complément du dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO).

5. Prestations complémentaires

• Visite préalable à l’établissement du devis.
• Réunions de conception et de chantier supplémentaires.
• Visites inopinées supplémentaires, y compris en horaires de nuit.
• Participation à l’élaboration du calendrier contractuel d’exécution.
• Examen et avis sur le contenu du Dossier de Consultation Entreprise (DCE).
• Examen du contenu des offres travaux lors de l’analyse de celles-ci.

6. Livrables attendus

• Devis relatif à chaque nouvelle demande d’intervention.
• Déclarations préalables.
• Avis sur les documents de conception.
• Registre journal de chantier (RJC).
• Plan général de coordination (PGC).
• Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
• Dossier d’intervention ultérieure à l’ouvrage (DIUO) et ses mises à jour éventuelles.