Mission d'assistance à la passation de marchés d'assurance

1. Contexte d'exécution des prestations

• Missions de l’établissement : Formation d’ingénieurs et cadres, recherche, assistance au monde socioéconomique.
• Nombres d’étudiants : Total d'étudiants dans divers campus.
• Personnels : Détails sur le personnel dans chaque site.
• Contrats en cours : Liste des contrats d'assurance en cours avec montants et durées.

2. Objet de la mission

• Forfait (DPGF) – Relance du marché RC (Responsabilité Civile) :

  • Analyse de la couverture actuelle.
  • Définition du besoin et proposition de couverture.
  • Proposition du type de marché public à lancer.
  • Élaboration complète du DCE.
  • Préparation des réponses aux questions des candidats.
  • Participation aux négociations.
  • Analyse des offres et rédaction du rapport d’analyse des offres.
  • Calendrier prévisionnel :
    • Proposition de couverture : juin/juillet 2025.
    • Lancement du marché : août/septembre 2025.
    • Démarrage du nouveau contrat RC : 1er janvier 2026.

• Bon de commande (BPU) – Prestations ponctuelles :

  • Rédaction de DCE pour d'autres types d'assurance (dommages-ouvrage, cyber sécurité, etc.).
  • Conseils ponctuels et réponses à des questions.
  • Formation.
  • Veille.

3. Organisation et conduite de la mission

• L’attributaire doit garantir la remise des livrables dans les délais convenus.
• En cas de procédure infructueuse, le titulaire s’engage à accompagner l’ENSAM dans la relance d’une nouvelle procédure sans surcoût.