Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie

Missions de base

1. Études préliminaires (EP)

   • Livrable complet : Prix unitaire par kilomètre de projet.
   • Dossier minute supplémentaire : Prix unitaire par kilomètre de projet (au-delà de deux itérations sur le dossier minute initial).

2. Études d’avant-projet (AVP)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

3. Études de projet (PRO)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

4. Assistance pour la passation des marchés de travaux (AMT)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

5. Visa des études d’exécution (VISA)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

Missions complémentaires

6. Direction de l’exécution des contrats de travaux (DET)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

7. Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

8. Assistance lors des opérations de réception (AOR)

   • Taux plafond exprimé en pourcentage.

9. Mission Géotechnique G1

   • Forfait.

10. Mission Géotechnique G2

    • Forfait.

11. Mission Géotechnique G4

    • Forfait.

12. Mission déclaration au titre de la loi sur l’eau (EAU)

    • Forfait.

13. Mission dévoiement des réseaux (RES)

    • Taux plafond exprimé en pourcentage.

14. Assistance technique particulière (ATP)

    • Forfait pour divers dossiers réglementaires.

15. Prise en main du dossier et reprise d’étude (REPR)

    • Taux plafond exprimé en pourcentage.