Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation

Le titulaire prend en charge les opérations de maintenance préventive (systématique et conditionnelle), les dépannages, réparations et opérations de maintenance corrective pour tous les équipements faisant partie du présent marché. Les prestations excluent :

• Les réparations résultant d’un usage anormal ou d’une dégradation délibérée, sauf si ces dommages sont le fait du personnel du Titulaire.
• Les travaux de transformation, de restructuration ou de modification des ouvrages.

En revanche, les prestations forfaitaires comprennent le remplacement des petites pièces détachées dégradées accidentellement (exemple : prise de courant cassée accidentellement par manœuvre dans un bureau).

1. Maintenance préventive systématique

La maintenance préventive systématique a pour but de réduire les risques de panne et de conserver les performances des installations. Les visites et interventions sont programmées et communiquées au Client sur un planning prévisionnel, disponible via la GMAO. Les interventions de maintenance préventive sont à minima celles exigées par la réglementation en vigueur.

2. Maintenance préventive conditionnelle

Les interventions effectuées au titre de la maintenance préventive conditionnelle résultent des constatations faites lors des visites systématiques. Elles sont limitées au remplacement des pièces reconnues défectueuses avant défaillance des installations.

3. Maintenance corrective

Les interventions effectuées au titre de la maintenance corrective ont pour objet la remise en état de fonctionnement des matériels ou équipements à la suite d’une défaillance totale ou partielle, d’altération ou cessation de l’aptitude d’un bien à accomplir la fonction requise. Il s’agit essentiellement des opérations de dépannage et des mesures conservatoires, objet d’une intervention immédiate, nécessitant un diagnostic avant réparation. Elles résultent soit des constatations faites lors des visites systématiques, soit d’un signalement du client ou de la GMAO, ou des dispositifs de contrôle et de surveillance. Les prestations comprennent toutes les interventions nécessaires au maintien des installations en état de fonctionnement à n’importe quel moment, sans limitation du nombre de ces interventions et de leur durée.

4. Remplacement de pièces et accord du Client

L’accord du Client sur un bon de commande de maintenance préventive conditionnelle ou corrective, établi avant intervention ou en régularisation dans le cas d’intervention urgente, est conditionné à la production par le Titulaire des éléments suivants :

• Devis détaillé
• Motivation de l’action expliquant, notamment en cas de remplacement d’un constituant, pourquoi la réparation n’était pas possible.
• La facture d’achat auprès du fournisseur de l’équipement ou des pièces concernées.
• Le taux de marge appliqué.

Il est précisé que le coût de remplacement des pièces détachées d’un coût égal ou supérieur à 120 € HT n’est pas pris en compte par le Client si le remplacement est consécutif à une faute du Titulaire (absence d’une action de maintenance préventive par exemple).