Location d'autocars avec chauffeur pour sorties scolaires et périscolaires

Les stipulations du présent marché concernent la location d’autocars, avec chauffeur, pour les sorties scolaires, périscolaires et pour le transport d’enfants, d’adolescents ou d’adultes dans le cadre de diverses activités des différents services de la commune, ainsi que du CCAS de Magny-le-Hongre. Les prestations incluent :

• Mise à disposition de véhicules : Autocars de type standard, tourisme ou minibus, destinés au transport en commun de personnes.
• Transport d’enfants : Pour les sorties scolaires et périscolaires, ainsi que pour des sorties sportives, culturelles ou autres.
• Transport d’adolescents : Pour des activités variées, y compris des sorties en soirée.
• Transport pour séjours : Transport d’enfants pour des séjours hivernaux ou estivaux.
• Transport ponctuel : Pour diverses activités de la Ville et du CCAS.

Le titulaire doit également respecter les normes de sécurité, notamment en matière de transport d’enfants, et doit fournir des véhicules adaptés, y compris pour les personnes à mobilité réduite si nécessaire. Les horaires et itinéraires de transport seront déterminés par la Ville, et le titulaire doit s'assurer que les conducteurs respectent les réglementations en vigueur concernant le temps de conduite et de repos.

Les usagers doivent respecter des règles de sécurité strictes lors de la montée et de la descente des véhicules, et toute détérioration causée par un enfant engage la responsabilité de ses parents.