Fourniture livraison et reprise de sacs de collecte sélective

Le contrat concerne la fourniture, la livraison et la reprise de sacs de collecte sélective. Voici les principales prestations techniques demandées :

1. Décomposition du contrat :

   • Le contrat est structuré en plusieurs parties, chacune correspondant à des prestations spécifiques.

2. Conditions d'exécution des prestations :

   • Prescriptions techniques : Les sacs doivent répondre à des normes spécifiques de qualité et de durabilité.
   • Descriptif des sacs : Les sacs doivent être adaptés à la collecte sélective, avec des caractéristiques précises à respecter.
   • Conditionnement : Les sacs doivent être conditionnés de manière à garantir leur intégrité durant le transport.
   • Reprise des sacs : Un processus de reprise des sacs usagés doit être mis en place.

3. Livraison :

   • Les sacs doivent être livrés dans des délais précis, aux lieux d'exécution spécifiés dans le contrat.
   • Délais de livraison : Des délais spécifiques sont à respecter pour chaque livraison.
   • Lieux d’exécution : Les lieux de livraison sont définis dans le contrat, et doivent être respectés.