Fourniture et livraison de plants forestiers

Office National des Forêts
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Date limite30 juillet 2025 à 10 h
LocalisationNormandie
Durée
1 an à compter de la date de notification
Budget
Non précisé

Prestations techniques demandées pour le lot 1

Le lot 1 concerne la fourniture de plants de résineux en conteneurs, incluant les essences suivantes : Cèdre de l’atlas, pin laricio de calabre, pin maritime, pin sylvestre, et Séquoia sempervirens. Voici les détails des prestations techniques :

  1. Objet de l'accord-cadre :

    • Fourniture et livraison de plants forestiers, présentés racines nues ou en godets, d'essences et de catégories diverses dans les forêts publiques gérées par les agences territoriales d'Alençon et de Rouen.

  2. Description des fournitures :

    • Les caractéristiques demandées pour chaque essence sont indiquées dans les bordereaux des prix unitaires (BPU).
    • Les plants livrés en conteneurs doivent être dans un état d’arrosage suffisant et les plants de 2 ans en conteneurs doivent obligatoirement avoir été élevés en godets de 400 cc.
  • Les propositions d’une provenance hors cadre MFR d'une essence réglementée peuvent être jugées non recevables.
  • En cas d'indisponibilité de plants, des variantes peuvent être acceptées, et les pépinières doivent indiquer les alternatives possibles.
  • Les titulaires de lots doivent respecter leurs engagements en matière de provenance lors des livraisons.

  1. Passation des commandes :

    • Les prix par plants sont franco de port pour les commandes supérieures à 5 000 € HT.
    • Les commandes peuvent regrouper des besoins de différents lots, à condition que la livraison soit prévue le même jour et dans le même secteur géographique.
    • Un supplément forfaitaire s'applique pour les commandes inférieures à 5 000 € HT.
    • Les livraisons doivent être effectuées avec un chariot embarqué et nécessitent un bon de commande.

  2. Arrachage, tri et stockage des plants :

    • Les plants doivent être arrachés selon les méthodes en vigueur pour protéger leur système racinaire.
    • Le délai entre l’arrachage et la livraison ne doit pas excéder trois jours, sauf accord écrit de l'ONF.
    • Les plants doivent être transportés en véhicules fermés ou bâchés, et les précautions doivent être prises pour les protéger du vent, du gel ou du soleil.

  3. Modalités de réception et contrôle des plants :

    • La réception des plants se fait par échantillonnage selon le guide « Réussir la plantation forestière ».
    • Les plants doivent être de qualité loyale et marchande, et satisfaire aux normes d'âges et de dimensions indiquées dans le BPU.
    • Chaque livraison doit être accompagnée des documents d’accompagnement, y compris les passeports phytosanitaires et attestations de traitement.
    • En cas de refus de lot, le titulaire assume les frais de retour de la marchandise non réceptionnée.
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