Fourniture et livraison de cadeaux physiques

Mode de dévolution et montants des marchés

• Le lot 1 concerne des cadeaux à destination des enfants de 0 à 2 ans, avec un montant maximum de 20 000 EUR HT sur 3 ans.

Durée du marché

• Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, avec possibilité de reconduction pour deux années supplémentaires, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur.

Émission des bons de commande

• Les prestations sont commandées par bons de commande, qui doivent être conformes aux prescriptions. Le titulaire doit notifier toute observation dans un délai de dix jours.

Stockage, emballage et transport

• Les emballages doivent respecter des critères écologiques. Le titulaire est responsable de l'emballage, du transport et du déchargement.