Fourniture et livraison de boîtes archives en carton

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boîtes archives en carton sans couvercle à la CPAM de l’Hérault. Voici les détails des prestations :

1. Fourniture et Livraison :

   • Boîtes à archives blanches cartonnées sans couvercle, dimensions 320 x 170 x 230 mm, capables de supporter au moins 5 kg.
   • Livraison à deux points :
     • Siège de la CPAM de l’Hérault à Montpellier.
     • Site de Béziers.

2. Modalités d'Exécution :

   • Les commandes seront passées par bons de commande, avec une estimation de 12 000 boîtes par an (10 000 pour Montpellier et 2 000 pour Béziers).
   • Les commandes seront notifiées par courriel et doivent être confirmées par le prestataire.
   • Les quantités sont indicatives et ne garantissent pas un stock anticipé.

3. Conditions de Livraison :

   • Les boîtes doivent être livrées dans les délais impartis, accompagnées d'un bon de livraison indiquant les caractéristiques essentielles et les quantités livrées.
   • Les boîtes doivent être cerclées et livrées sur des palettes de dimensions européennes (80 x 120 cm).
   • Le camion doit être équipé d'un hayon et d'un transpalette.

4. Opérations de Vérifications et d’Admissions :

   • Les vérifications et admissions des fournitures seront effectuées selon les articles 27 à 30 du CCAG-FCS.