Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés

1. Prestations de la tranche ferme

• Collecte du biflux OMR/biodéchets :
  • Au porte-à-porte en bacs et en conteneurs d’apport volontaire, transport jusqu’à Maxival.
• Collecte des recyclables :
  • Au porte-à-porte en sacs et bacs de regroupement, transport jusqu’à Maxival.
• Fournitures et matériels :
  • Comprend toutes les fournitures, mains d’œuvre, matériels, engins de transport, frais divers d’entretien et d’amortissement nécessaires.

2. Tranches optionnelles

• T.O. n°1 : Collecte du biflux OMR/biodéchets en C1 en été.
• T.O. n°2 : Collecte des biodéchets des producteurs non ménagers.

3. Collectes au porte-à-porte

• Fréquences :
  • Biflux OMR/biodéchets : Hebdomadaire sur Longuyon, toutes les 2 semaines sur les autres communes.
  • Recyclables hors verre : Toutes les 2 semaines, sauf pour 2 producteurs spécifiques.
• Horaires :
  • Collectes organisées du lundi au vendredi à partir de 4H, avec respect des horaires d’ouverture des établissements scolaires et des voies principales.
• Dépôts de déchets :
  • Ramassage des déchets au sol autour des points d’apport volontaire.

4. Vidage des conteneurs d’apport volontaire

• Fréquences :
  • Vidage hebdomadaire minimum, avec attention particulière lors des périodes de forte affluence.
• Qualité des prestations :
  • Ramassage des déchets au sol, signalement des dépôts sauvages, et gestion des conteneurs dégradés.

5. Evacuation, dépôt et pesées aux lieux de déchargement

• Transport :
  • Transport direct des déchets aux exutoires sans mélange.
• Pesées :
  • Pesée des déchets sur pont-bascule, avec transmission mensuelle des données à la CCT2L.

6. Collectes exceptionnelles

• Interventions ponctuelles :
  • Mobilisation d’un véhicule de collecte pour des besoins spécifiques, intervention dans un délai de 48H.

7. Accompagnement à l’amélioration du tri et de la prévention

• Outils de communication :
  • Intégration d'outils de communication dans l'offre sans surcoût.