Fouilles archéologiques préventives à Chavelot

Le marché a pour objet l'exécution des prestations suivantes :

• Fouille archéologique préventive :

  • Réalisée selon les termes de l’arrêté 2022/L418 en date du 6 juillet 2022 et ses annexes, notamment l’arrêté du 03/07/2017 qui fixe la liste des éléments constitutifs des offres des opérateurs pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives.

• Décomposition en tranches :

  • Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les tranches mentionnées dans l'arrêté de préscriptions de fouilles sont fonctionnelles et non optionnelles, et seront réalisées au besoin.