Fouilles archéologiques préventives

Objet du marché

• Description du contexte archéologique du site, objectifs scientifiques, et spécifications techniques nécessaires à la mission.

Spécifications et prescriptions techniques d’ordre général

• Reconnaissance du site : Le titulaire doit procéder à une reconnaissance des existants avant la remise de l'offre, incluant l'état du terrain, les accès, et les servitudes.
• Protection et sauvegarde des existants : Prendre des dispositions pour éviter toute détérioration des propriétés mitoyennes et des réseaux existants.
• Installation de chantier : Soumettre un programme d'exécution et un plan des installations pour approbation, et assurer l'évacuation des eaux.
• Accès au chantier : Définir les accès en accord avec la maîtrise d'ouvrage et maintenir les abords propres.

Spécifications et prescriptions techniques d’ordre particulières

• Prescriptions techniques archéologiques : Se référer au Cahier des Charges Scientifique.
• Travaux de terrassements : Comprend le décapage des terres végétales et l'évacuation des déblais non recyclables.
• Affouillements : Étayer les fouilles pour éviter les éboulements.
• Remise en état des lieux : Remettre la zone des fouilles à l'état d'avant travaux.
• Rapport final : Fournir un rapport final dans un délai de 24 mois après la fin de la phase terrain, avec des pénalités en cas de retard.