Evaluation environnementale de l’avenant n°2 du PAPI de la Zorn Aval et du Landgraben

Phase 1 : Élaboration d’un état initial de l’environnement

• Collecte des données : Réalisation d'un état initial de l'environnement en analysant les grandes thématiques pertinentes.
• Modalités de restitution : Présentation des résultats dans un rapport d'état initial.

Phase 2 : Détermination, analyse et stratégie de limitation des incidences

• Identification des secteurs à enjeux : Analyse des impacts potentiels des actions sur l'environnement.
• Séquence éviter, réduire, compenser : Mise en place de stratégies pour minimiser les impacts environnementaux.
• Résumé non technique : Élaboration d'un document synthétique pour le grand public.
• Modalités de suivi et de restitution : Définition des méthodes pour suivre et rapporter les résultats de l'étude.

Phase 3 : Tranches optionnelles

• Tranche optionnelle 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les demandes de compléments des services instructeurs.
• Tranche optionnelle 2 : Appui à la rédaction des mesures de prise en compte du bilan d’une concertation préalable du public.
• Tranche optionnelle 3 : Appui à la rédaction des mesures de prise en compte du bilan de la participation du public par voie électronique (PPVE).