Evacuation de terres de sépultures

Opérations à réaliser

• Chargement mécanique des merlons à l'aide d'engins adaptés.
• Transport routier des terres vers des centres de traitement agréés choisis par l'entreprise.
• Traitement et dépôt final conformes à la réglementation (interdiction de dépôts sauvages).
• Fourniture de la traçabilité complète des flux (bons de pesée, bordereaux de dépôt, etc.).
• Nettoyage et remise en état des zones traitées : nivellement, retrait des matériaux résiduels et nettoyage éventuel des voies d'accès.
• Option à chiffrer séparément : ensemencement de la surface rendue nue après enlèvement.

Mesurage et facturation

• Unité de référence : m³.
• Rémunération basée sur les quantités réellement évacuées et vérifiées contradictoirement.

Sécurité et environnement

• Responsabilité de la sécurité chantier incombant à l'entreprise : protection de la santé des intervenants, plan de prévention et coordination si nécessaire.
• Mesures pour éviter toute pollution (hydrocarbures, poussières, etc.) et conformité des engins et pratiques aux règles environnementales en vigueur.