Fourniture d’un équipement de dépôt par LPCVD pour le gate stack

Documents contractuels :

• Les prescriptions de sécurité et leurs annexes.
• Le dossier de consultation avec les prescriptions techniques et leurs annexes.
• Les règles applicables aux entreprises extérieures.
• Les conditions générales d'achat du CEA.

Emballage, transport et livraison :

• L'équipement est emballé sous la responsabilité du Titulaire.
• L'incoterm retenu est FCA USINE.
• Le Titulaire doit informer le CEA du lieu d'enlèvement de l'équipement.

Montage, essais et mise en service :

• Le Titulaire doit affecter du personnel qualifié pour le montage, la mise en service et les essais.
• La réception de l'équipement se fait après ces travaux.

Réception :

• La réception est prononcée après la livraison complète et les essais satisfaisants.
• Un procès-verbal est rédigé et signé par les représentants du CEA et du Titulaire.

Formation :

• Formation à dispenser sur l'utilisation et la sécurité de l'équipement pour 5 personnes.
• Formation à la maintenance de premier niveau pour 4 personnes.
• Formation à la maintenance avancée pour 4 personnes.

Maintenance :

• Le Titulaire doit assurer la maintenance préventive et corrective pendant au moins 10 ans après la garantie.
• Possibilité de confier un marché ultérieur pour la maintenance.

Conditions de facturation :

• 30 % à la commande, 65 % à la signature du procès-verbal de contrôle, 5 % à la réception.