Prestations pour l'entretien des noues et bassins à ciel ouvert

Le marché régi par le présent CCTP a pour objet l'exécution des travaux d’entretien des bassins à ciel ouvert, fossés et noues d’infiltration relevant de la compétence de l’Eurométropole pour la gestion des eaux pluviales. Les prestations à effectuer comprennent :

1. Travaux de nettoyage et de traitement des déchets

   • Nettoyage de terrain enherbé : Élimination des pierres, papiers, bois morts et déchets divers avant toute tonte, fauchage ou débroussaillage.
   • Nettoyage d’une surface plantée d’arbustes : Recherche, collecte et évacuation des déchets et détritus.
   • Ramassage, évacuation et recyclage d’encombrants (vélos, pneus, gros électroménagers).

2. Débroussaillage et fauchage des berges

   • Réalisés à pied ou à l’aide d’un tracteur équipé, sans emploi de produits phytosanitaires.

3. Faucardage

   • Coupe mécanique et enlèvement de la végétation aquatique surabondante, réalisée avec un bateau faucardeur.

4. Traitement de curage et de dragage

   • Réalisation de travaux de curage pour rétablir une infiltration ou un écoulement satisfaisant, en évitant tout surcreusement.

5. Talutage des berges et reprofilage de leurs lits

   • Remaniement des matériaux terreux de la berge, sans apport extérieur ni exportation, et élimination des éléments impropres.

Contraintes de chantier

• Les prestations peuvent se dérouler dans des bassins en eau ou secs, sur des talus de moyenne à forte pente, et en milieu urbain, nécessitant une signalisation appropriée.

Traitement et valorisation des déchets

• L'entrepreneur doit assurer l'évacuation et le tri des déchets, avec des justificatifs de traitement sur les filières agréées.

Plus-value applicables

• Des plus-values peuvent être accordées pour des interventions spécifiques, comme celles sur les routes à grande circulation ou les interventions d'urgence.