Accord-cadre pour l'élaboration de diagnostics de pollution des sols et expertise technique des sites pollués

1. Diagnostics - Sites et Sols Pollués

• Établissement de l'historique du site : Recenser les activités passées et les pratiques de gestion environnementale.
• Vulnérabilité du site : Analyser les milieux (géologie, hydrogéologie) et les usages (eau potable, potager, etc.) pour identifier les voies de transfert de pollution.
• Recensement des polluants : Identifier la nature et la quantité des polluants présents sur le site.
• Interprétation des résultats : Rédiger un rapport de diagnostic incluant les résultats d'analyses, les recommandations et un programme prévisionnel d'investigations.

2. Études Approfondies - Sites et Sols Pollués

• Analyse des enjeux sanitaires : Évaluer la compatibilité du site avec les usages actuels ou projetés, en tenant compte des risques sanitaires.
• Plan de gestion : Proposer des mesures de gestion adaptées pour traiter ou maîtriser les pollutions, incluant un bilan coûts/avantages.
• Surveillance ultérieure : Mettre en place des investigations et interpréter les résultats après la mise en œuvre du plan de gestion.