Diagnostic pollution des sols - Projet Vaillant

Ministère de l'Intérieur - Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Voir la source

Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
14 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Dijon (21)
Durée
2 mois à compter de Janvier 2026
Budget
Non précisé

Prestations Techniques Demandées

Les prestations techniques demandées dans le cadre de l'appel d'offre comprennent les éléments suivants :

  1. Visite de site (A1OO) : Réalisation d'une visite pour évaluer l'état actuel des lieux.
  2. Étude historique, documentaire et mémorielle : Analyse des documents historiques relatifs au site.
  3. Étude de vulnérabilité des milieux (A120) : Évaluation des risques environnementaux liés aux milieux présents sur le site.
  4. Élaboration d'un programme d'investigations prévisionnelles : Planification des investigations nécessaires pour évaluer l'état environnemental.
  5. Prélèvements, mesures, observations et analyses sur les sols (A200) : Réalisation de prélèvements et analyses des sols pour détecter d'éventuelles pollutions.
  6. Prélèvements, mesures, observations et analyses sur les eaux souterraines (A210) : Évaluation de la qualité des eaux souterraines par des prélèvements.
  7. Prélèvements, mesures, observations et analyses sur les gaz du sol (A230) : Analyse des gaz présents dans le sol pour identifier des sources de pollution.
  8. Prélèvements, mesures, observations et analyses sur les terres excavées ou à excaver (A260) : Évaluation des terres à évacuer pour détecter des pollutions potentielles.
  9. Interprétation des résultats (A270) : Analyse et interprétation des données recueillies lors des investigations.

Méthodologie et Rapport

Le titulaire devra préparer un rapport comprenant :

  • Une description de la méthodologie adoptée.
  • L'état actuel du site et de son voisinage.
  • Les résultats des analyses comparés aux valeurs réglementaires.
  • Un schéma conceptuel des pollutions et des voies d'exposition.
  • Des recommandations pour la gestion des déblais et des risques sanitaires.

Obligations Administratives

Le titulaire devra également gérer les démarches administratives nécessaires, comme les demandes d'autorisation et la protection du chantier.

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Préparez votre réponse

Critères d'évaluation

PondérationCritère

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Le 21 Octobre 2025 à 11h00 ; Le 24 Octobre 2025 à 11h00 ; Le 4 Novembre 2025 à 11h00 ;

Lieu

Non précisé

Contact

Pierre Tolle / Claudine Schlick

Email

pierre.tolle@developpement-durable.gouv.fr / claudine.schlick@bfc.gouv.fr

Modalités

La visite sur site est facultative. Les candidats doivent informer le pouvoir adjudicateur au moins 7 jours avant la date souhaitée. Chaque candidat devra être représenté par deux (2) personnes au maximum. Les visites se feront par groupe de 6 personnes maximum hors représentants du pouvoir adjudicateur. Aucune visite supplémentaire ne sera organisée. Les questions ne seront pas répondues lors de la visite, mais doivent être soumises après.

Instao centralise et enrichit les appels d'offres publics : synthèses claires, lots, critères et documents — alertes personnalisées pour candidater plus vite.

Préparez votre réponse avec notre IA experte du marché