Dérasement d'ouvrages hydrauliques et renaturation de cours d'eau

Prestations opérationnelles attendues

• Travaux de terrassement et d'excavation liés au dérasement, évacuation ou gestion des matériaux extraits.
• Réaménagement des berges et mise en œuvre de mesures favorisant le fonctionnement écologique du cours d'eau (techniques de renaturation implicitement attendues).
• Travaux liés aux ouvrages hydrauliques nécessaires à la suppression ou à la neutralisation des obstacles à la continuité écologique.

Documents et éléments à fournir liés à l'exécution

• Acte d'engagement et annexes, bordereau des prix unitaires (BPU), détail quantitatif estimatif (DQE).
• Mémoire justificatif des dispositions d'exécution et présentation détaillée de l'équipe (compétences, organisation) et du matériel.
• Schéma d'organisation et de gestion des déchets (SOGED) détaillant tri, suivi et modalités d'évacuation des déchets de chantier.
• Indication des sous-traitants connus et des déclarations de travaux / réponses des exploitants de réseaux.

Contraintes et prescriptions contractuelles spécifiques

• Variantes interdites.
• Absence de prescriptions de coordination sécurité/protection de la santé spécifiques pour l'opération (aucune coordination/plan de prévention prévu).
• Aucun contrôle technique prévu pour l'opération.
• Les prescriptions techniques détaillées (métrés, méthodes opératoires précises et planning contractuel) sont renvoyées aux pièces techniques (CCTP, plans, DQE) non reproduites ici.