Fourniture de chargeurs TP d'occasion

Conseil départemental du Cantal
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
9 avril 2026 à 12 h
Localisation
Saint‑Flour (15)
Durée
Délai maximal de livraison 5 mois (à compter de la notification)
Budget
Non précisé

Chargeur TP CRD d'Allanche

Objet de la fourniture

  • Fourniture d'un chargeur travaux publics d'occasion, quantité : 1 unité.

Caractéristiques techniques exigées

  • Niveau d'émissions moteur minimal exigé : équivalent Stage IV.
  • Preuves à fournir si le niveau n'est pas explicitement indiqué : notice constructeur, plaque moteur, certificat d'homologation ou rapport d'atelier établissant l'équivalence.

Conditions d'exécution et responsabilités

  • Le titulaire assure le stockage, l'emballage et le transport jusqu'au lieu de livraison désigné.
  • Les emballages restent la propriété du titulaire et sont repris en charge conformément aux prescriptions contractuelles.
  • Les véhicules fournis doivent être conformes aux normes et spécifications en vigueur à la date de conclusion du contrat.
  • Des pénalités pour retard de livraison sont prévues par les clauses contractuelles en cas de dépassement des délais impartis.

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