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Le marché concerne la fourniture de pièces relatives à l’adduction d’eau potable, spécifiquement pour le Lot 1 : Pièces Inox. Voici un résumé des prestations techniques demandées :

Fourniture et Livraison :
- Le titulaire doit fournir, livrer et décharger les pièces nécessaires à l’adduction d’eau potable.
- Les pièces doivent être conformes aux normes en vigueur et adaptées aux évolutions réglementaires.
- Les pièces doivent être neuves, de fabrication récente, et ne doivent présenter aucun défaut.
Conformité Sanitaire :

Les matériaux doivent respecter les normes sanitaires en vigueur pour les installations d’eau potable.
Le titulaire doit fournir des attestations de conformité sanitaire avant la livraison.

Délai de Livraison :
- Délai maximal de livraison : 8 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du bon de commande.
- En cas d’urgence, la livraison doit se faire le jour même ou le lendemain selon l’heure de la commande.
Documentation :
- Fourniture d’un catalogue personnalisé des articles avec références, photos, et fiches techniques dans un délai d’un mois suivant la notification du marché.
- Les fiches techniques doivent inclure les spécifications techniques, normes, et labels des pièces.
Conditions de Livraison :
- Les livraisons doivent être effectuées à l’adresse spécifiée, avec un bordereau de livraison détaillant les références et quantités.
- Les marchandises doivent avoir une durée de vie suffisante au moment de la livraison.
Pénalités :
- En cas de retard dans la livraison, des pénalités peuvent être appliquées selon les dispositions contractuelles.
Engagements du Titulaire :
- Le titulaire doit s’assurer que les produits livrés respectent les exigences contractuelles et doivent être conformes aux spécifications techniques.

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Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces relatives à l'adduction d'eau potable

Détails des prestations techniques demandées

Documents du DCE