Accord-cadre à bons de commande pour des épandages de boues d'épuration

Le présent marché concerne le chargement, le transport et l’épandage des boues d’épuration. Les prestations à réaliser incluent :

1. Chargement et Transport des Boues :

   • Le titulaire doit détailler le nombre de tracteurs et d’épandeurs mis à disposition.
   • Coordination avec les agriculteurs pour planifier les interventions en fonction des contraintes météorologiques et de la disponibilité des boues.
   • L’enfouissement des boues doit intervenir dans les 48 heures suivant l’épandage.

2. Épandage :

   • Épandage sur les parcelles définies dans le plan prévisionnel, en respectant les concentrations et les zones d’exclusion.
   • Garantir une répartition homogène des boues sur la zone traitée.
   • Utilisation de matériels adaptés pour respecter la structure du sol.

3. Sécurité et Propreté :

   • Respect des consignes de sécurité et des réglementations en vigueur concernant l’épandage des boues.
   • Garantir la propreté des voies de circulation lors des transferts de boues.
   • Informer rapidement l’exploitant en cas d’incident ou de plaintes de riverains.

4. Matériel et Équipements :

   • Utilisation de dispositifs de transport étanches et sécurisés.
   • Les chauffeurs doivent avoir les autorisations nécessaires pour le matériel utilisé.
   • Le matériel doit être manipulé avec soin et réservé exclusivement aux boues chaulées durant les périodes d’épandage.

5. Suivi et Reporting :

   • Pesée des remorques à intervalles réguliers et transmission des quantités épandues au prestataire en charge du suivi agronomique.
   • Organisation de réunions préparatoires et annuelles pour faire le bilan des opérations et des difficultés rencontrées.