Aménagement d'un nouveau quartier d'habitation

Tranche ferme :

1. Études préliminaires (EP) : Réalisation d'études pour évaluer la faisabilité du projet.
2. Avant-projet (AVP) : Élaboration d'un dossier comprenant un argumentaire réglementaire, technique, environnemental et économique.
3. Projet (PRO) : Précision des formes, nature des éléments, caractéristiques des matériaux et conditions de mise en œuvre.
4. Assistance pour la passation de marché public de travaux (AMT) : Rédaction des pièces techniques du dossier de consultation des entreprises.
5. Visa des études d’exécution (VISA) : Contrôle de conformité des études d’exécution aux pièces contractuelles.
6. Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET) : Organisation et direction des réunions de chantier, contrôle de l'avancement des travaux.
7. Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC) : Analyse des tâches et harmonisation des actions des intervenants.
8. Assistance lors des opérations de réception (AOR) : Vérification des états quantitatifs et organisation des opérations de réception.
9. Rédaction du règlement et du cahier des charges de lotissement : Élaboration des règles d’urbanisme et d’architecture.

Tranche optionnelle :

1. Mission de coordination des demandes de permis de construire : Examen des projets de permis de construire et rédaction d'une note d'avis.

Conditions d'exécution de la mission

• Pilotage et relation avec la maîtrise d’ouvrage : L’architecte ou le paysagiste mandataire est l’interlocuteur privilégié. Un comité de pilotage sera constitué.
• Documents mis à disposition : Plans des réseaux, schéma directeur des eaux pluviales, relevé géomètre, étude de sols, etc.
• Délais d’exécution : 12 mois pour la phase 1 et 6 mois pour la phase 2, avec un délai non ajustable de 3 mois pour l'accompagnement des plantations.